Annexe 1 oaci
55151 mots
221 pages
Page blancheNormes et pratiques recommandées internationales
Annexe 1 à la Convention relative à l’aviation civile internationale
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Licences du personnel
La présente édition comprend tous les amendements adoptés par le Conseil avant le 5 mars 2011 ; elle annule et remplace, à partir du 17 novembre 2011, les éditions antérieures de l’Annexe 1. Tous les renseignements relatifs à l’application des normes et pratiques recommandées figurent à l’Avant-propos.
Onzième édition Juillet 2011
Organisation de l’aviation civile internationale
Publié séparément en français, en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol et en russe par l’ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE 999, rue University, Montréal (Québec) Canada H3C 5H7 Les formalités de commande et la liste complète des distributeurs officiels et des librairies dépositaires sont affichées sur le site web de l’OACI (www.icao.int).
Première édition, 1948 Dixième édition, 2006 Onzième édition, 2011
Annexe 1, Licences du personnel No de commande : AN 1 ISBN 978-92-9231-812-3
© OACI 2011 Tous droits réservés. Il est interdit de reproduire, de stocker dans un système de recherche de données ou de transmettre sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, un passage quelconque de la présente publication, sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de l’Organisation de l’aviation civile internationale.
AMENDEMENTS
La parution des amendements est annoncée dans les suppléments au Catalogue des publications de l’OACI. Le Catalogue et ses suppléments sont disponibles sur le site web de l’Organisation à l’adresse suivante : www.icao.int. Le tableau ci-dessous est destiné à rappeler les divers amendements. INSCRIPTION DES AMENDEMENTS ET DES RECTIFICATIFS
AMENDEMENTS No
1-170
RECTIFICATIFS Par No Date de publication Inscrit le Par
Applicable le
Inscrit le
Incorporés dans la présente édition
III
TABLE DES MATIÈRES