ATELIER 7
Approche pédagogique de l’amortissement dans les différents niveaux d’enseignement comptable
Robert MAÉSO – Michel MÉAU
Professeurs en classes préparatoires au DECF
Académie de GRENOBLE

Aspects techniques de l’amortissement
(d’après les règlements CRC de décembre 2002 et 2003)

Sur le plan international, on a constaté une évolution qui peut se schématiser de la manière suivante :
COMPILATION
HARMONISATION
NORMALISATION
CONVERGENCE

Sur le plan européen, il y a eu adoption des normes internationales IFRS, sauf deux : les IAS 32 et 39 (relatives aux instruments financiers) ; ces deux normes révisées par l’IASB ont été publiées en décembre 2003.

Ce travail de convergence demandé par l’organisme de normalisation international a commencé en France : règlement sur les passifs en 2000 ; règlement sur les amortissements et la dépréciation des éléments d’actif en 2002 et 2003 ; exposé sondage sur la définition des actifs en 2004.

Nous traiterons de ce sujet en trois parties en voyant tout d’abord les nouvelles règles à appliquer en matière d’amortissement ; mais aussi les problèmes (notamment fiscaux) que cela peut poser. Dans un deuxième temps, nous dirons quelques mots des problèmes de dépréciation, et notamment de celles concernant les immobilisations. Nous examinerons enfin les questions posées par la mise en œuvre de ce nouveau règlement, dont la mise en application constitue un changement de méthode comptable.

I- Amortissement

La base amortissable des immobilisations est constituée par la valeur brute de laquelle on retranche la valeur résiduelle de l’immobilisation à la fin de la période d’utilisation.

La valeur brute tient compte du coût d’entrée de l’immobilisation dans le patrimoine (coût d’acquisition, coût de production ou valeur vénale), soit la valeur globale de l’immobilisation, soit la valeur des différents composants identifiables de cette immobilisation. C’est ce que nous verrons dans un premier point.
Il