architecte

14003 mots 57 pages

Le guide retraite de l’architecte

supplément aux

Cahiers de la profession n°37 - 2010

03-Guide_Retraite_CNOA_2010.indd 1

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Préparation

Démarche anticipée
Démarche subie

Estimer sa retraite

FICHE 1

FICHE 2

Quand on a toujours cotisé à la CIPAV

Organiser son patrimoine

Le cas des carrières multiples

Décision de liquider sa retraite

FICHE 3
Quelques
principes essentiels Transition

Les transitions douces

FICHE 4

FICHE 5

De l’opportunité de constituer une SARL

Le statut de collaborateur libéral

Cumuler emploi-retraite

FICHE 6
La mise à disposition de clientèle

FICHE 7

FICHE 8

Les conditions de cumul emploi-retraite Les modes d’exercice à privilégier Transmettre ou liquider ?

Arrêt déﬁ nitif
Arrêter

Céder son agence

le Supplément des Cahiers de la profession N° 37 - 1er trimestre 2010

FICHE 12
Les démarches administratives FICHE 9
FICHE 10
Les contrats de travail

FICHE 13
Les incidences fiscales FICHE 14

FICHE 11
Les contrats de maîtrise d’œuvre en cours

Les archives de l’agence

2

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Partie 1 ESTIMER SA RETRAITE
FICHE 1
●
●

FICHE 2

5

QUAND ON A TOUJOURS COTISÉ A LA CIPAV��
Annexe1 -présentationdelaCIPAV
Annexe2-lescotisationsretraites:acquérirdespointsetdestrimestres

9

L E CAS DES CARRIÈRES MULTIPLES ET SITUATIONS PARTICULIÈRES��

Partie 2 ORGANISER SON PATRIMOINE
FICHE 3
●

QUELQUES PRINCIPES ESSENTIELS��
A
nnexe3-lesarchitecteslibérauxdevraientpouvoirbénéficierdudispositifde

en relation

droit chap1 bts ag1
362 mots | 2 pages

à l'emploi est soumis aux principes communautaires et constitutionnels qui sont : la liberté d'entreprendre la liberté d'établissement la liberté de circulation la liberté de travail le droit à l'emploi L'accès à l'emploi est relatif. Toute personne accède à une activité professionnelle qui suppose être sous un régime juridique spécifique (salarié, fonctionnaire, travailleur indépendant). Il confère des droits et des obligations. Cela s'appelle une déontologie spécifique (ensemble de règles que se donne une profession).….

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Rapport intersport
1106 mots | 5 pages

les enseignements sur le secteur, le métier, les compétences découvertes, développées]. En plus d’enrichir mes connaissances dans la ventes, ce stage m’a permis de comprendre que les premières personnes en relation avec les clients sont évidemment les vendeurs et donc ce sont eux qui représente l'image de l'entreprise. 2 Bref descriptif de l’entreprise et du déroulement du stage Mon stage au département sports collectifs/chaussures a consisté essentiellement en….

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Les hauts fonctionnaires de l'union européenne
2213 mots | 9 pages

aux individus qu’ils sont nommés de manière concurrentielle à des fonctions couvrant le conseil en matière de politique publique, les services opérationnels ou la fourniture de services publiques ». Entre antinomie sur leurs fonctions et leurs nécessités dans l’Union Européenne, quelles sont les caractéristiques et les rôles de ceux que l’on nomme « hauts fonctionnaires » ? Il s'agira d'étudier dans un premier les caractéristiques des Hauts fonctionnaires de l'UE (I) puis, Bruxelles : l'épicentre d'une Europe cultivée (II)….

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Inge
5368 mots | 22 pages

condi- tions. Ils dépendent de la complexité du projet, de la taille du projet et des exigences particulières du programme. Les honoraires de l’architecte ou maître d’œuvre peuvent être libre- ment fixés, sauf dans le cadre de la commande publique. Par conséquent chacun peut négocier selon ses souhaits. En règle générale les missions de l’architecte sont rému- nérées en fonction :  Du montant des travaux….

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kakik
8474 mots | 34 pages

A DECIDE CE QUI SUIT : Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, la loi n°016-89 relative à l’exercice de la profession d’architecte et à l’institution de l’Ordre national des architectes, adoptée par la chambre des représentants le 6 Hija 1412 (8 Juin1992). Fait à Rabat, le 22 Rebia I 1414 (10 Septembre 1993) Pour contreseing :….

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Dv1 eco droit
1220 mots | 5 pages

Ces principes relèvent du droit communautaire qui fixe un cadre commun aux états membres de l’U.E. 1. La liberté dans L’U.E L’U.E est un espace sans frontières dans lequel circule librement : les personnes, les biens, les capitaux, les services. Plusieurs libertés fondamentales concours à la mise en œuvre de ce grand marché intérieur. A. Un principe général = la liberté de circulation Cette liberté s’accompagne d’un principe de non discrimination. Elle obéit au principe général de non discrimination : - Elle interdit le traitement de situation similaire et interdit aux états d’entraver la liberté.….

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rapport de stage al omrane
325 mots | 2 pages

AL OMRANE mais aussi le suivi du fichier client du premier règlement à l’établissement du contrat de vente. Ce stage m’a permis de : Enrichir mes connaissances de communication , de commercialisation et de gestion Développer mes capacités d’écoute, de compréhension et de logique en effectuent des tâches où l’organisation, la discipline et la disponibilité sont indispensables ; Comprendre le fonctionnement de l’entreprise, les modes de coordination entre différents services interdépendants .de par la tâche effectuée et les….

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Assistant d'architecte
1297 mots | 6 pages

Cottin Constructeurs Promoteur - Constructeur Valenton Ollivon Rapport de Stage • 1BP2A • Du 12 juin au 5 juillet 2012 Valentin Ollivon • Adresse électronique : ollivon.v@gmail.com • Giel Don Bosco 1 Sommaire : Présentation Elève! Giel don bosco 3 3 Présentation Entreprise! Cottin Constructeur 4 4 Lettre de remerciement!….

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Vcxdfuknloogfcghj,
943 mots | 4 pages

être une référence du secteur en matière d’efficacité opérationnelle : Le groupe cherche à développer une culture d’excellence, à poursuivre l’ajustement des capacités et à redéfinir les relations avec ses fournisseurs. * l’exigence d’un développement responsable : Cette dernière constitue la base des trois ambitions citées précédemment. Le groupe se base sur le dialogue et cette ambition permet de souligner les exigences du groupe PSA Peugeot Citroën en tant qu’employeur. Cependant on peut se demander quelles sont les influences de Peugeot dans notre société ?….

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La vème république après de gaulle depuis 1969
1809 mots | 8 pages

(conseiller par Jacques Delors) - une politique contractuelle fondée sur la concertation entre les partenaires sociaux - contrats de progrès dans les entreprises publiques - alignement des salaires sur les prix - mensualisation des salaires - le SMIC indexe les bas salaires sur la croissance - loi de 1971 sur la formation professionnelle cette nouvelle société ne détend pas pour autant le climat social, les revendications portent sur les conditions de travail, sur la condition féminine. B - Les progrès de la gauche : l'Union de la Gauche. 1° - Les groupuscules : La gauche traditionnelle avait été divisée lors des élections présidentielles de 1969 et depuis 1968, de nombreux groupuscules gauchistes….

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État fédéral suisse.
303 mots | 2 pages

C’est un état démocratique qui ce caractérise pas une démocratie semi-direct, l’importance des droits civiques, politique et fondamentaux ainsi que la neutralité en politique extérieur. Sur le plan extérieur la politique est marqué par la période de l’affaire de Neuchâtel entre 1856 et 1857 ainsi que de l’affaire de Savoie qui a suivi en 1860 ou le conseil fédéral envisage l’occupation du Chablais français et du Faucigny. Pour la convention de Mannheim signé en 1868 la Suisse obtient un seul débouché maritime, la zone du Rhin. Sur le plan intérieur le droit de référendum facultatif et celui d’initiative populaire sont progressivement accordés aux citoyens. Le conseil fédéral suisse, pouvoir exécutif, était formé exclusivement (jusqu’en 1892) de membres issus du courant radical qui apportèrent non seulement des changements profond mais aussi a la base de la politique actuel.….

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Rapport de stage coca cola
12766 mots | 52 pages

-les professions libérales lorsque le chiffre d’affaires de l’année précédente est inférieur ou égal à 250.000 dhs. La détermination du résultat fiscale Résultat Fiscal= Résultat comptable+charges non déductibles- produits exonérés- Déficits des 4 années antérieures ou le reliquat du déficit .….

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Les jeunes Genet
664 mots | 3 pages

On assiste alors à l’affirmation d’une identité sociale où les étudiants interviennent de plus en plus en tant qu’acteurs politiques laissant les problèmes universitaires de côté. Ces derniers ressurgissent lors du plan Fouchet qui pose la question des solutions à apporter à la, massification de l’Université entrainant de nombreuses manifestations dont le mouvement de mai 1968 qui manifeste bien cette volonté de rupture avec le système universitaire. 4. L’approche de la jeunesse comme âge de la vie est symboliser par le franchissement de seuils sociaux marquant les étapes de la vie ; fin des études, début activité professionnelle, départ de chez les parents, mise en couple, naissance 1er enfant =….

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L'accès à une activité professionnelle
444 mots | 2 pages

Le droit d’accès à l’emploi : un principe relatif La liberté d’entreprendre permet à l’employeur de choisir ses collaborateurs. Cependant, ces principes sont soumis à l’interdiction de la prise en compte de certains critères discriminatoires (sexe, religion …). Il existe un droit du travail mais le droit au travail est illusoire. 2.….

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Analyse de pratique
1998 mots | 8 pages

A l’heure actuelle je suis en stage dans l’unité 6, au 2nd étage. Ce sont trois infirmières libérales qui travaillent en roulement sur cette unité. Celles-ci payent un loyer afin de pouvoir être assistées d’une réelle équipe pluridisciplinaire comprenant des aides soignantes (AS) en contre équipe, des aides médico-psychologiques (AMP), une auxiliaire de vie sociale (AVS) et des agents de service hospitalier (ASH). Situation ou activité réalisée :….

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