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Pages: 1036 (258924 mots) Publié le: 1 février 2011
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

2008

Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 15 avril 2009, conformément aux articles 211-1 à 211-42 de son Règlement Général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers.

Sommaire général

1

Personneresponsable
1.1. 1.2.

9

Responsable du document de référence ....................................................................... 9 Attestation du responsable du document de référence ................................................. 9

2

Contrôleurs légaux des comptes
2.1. 2.2.

11

Commissaires aux Comptes titulaires........................................................................11 Commissaires aux Comptes suppléants ......................................................................11

3

Informations financières sélectionnées

12

Tableau de synthèse des chiffres clés..................................................................................12

4

Facteurs de risques
4.1.
4.1.1. 4.1.2. 4.1.3. Organisation de la Direction des Risques et desAssurances Cartographie des risques Gestion des risques La prévention et la gestion des risques nucléaires Prévention et maîtrise des risques chimiques Risques liés au contexte économique, à la dimension internationale des activités du groupe et à l’environnement concurrentiel Risques liés aux activités nucléaires du groupe Autres risques liés aux activités du groupe Risques contractuels etcommerciaux Risques environnementaux et de santé Risques juridiques et réglementaires Risques liés à la structure du groupe

13
13 13 14 19 23

Organisation générale en matière de gestion et de maîtrise des risques ........................13

4.2. 4.3.

Gestion des risques liés aux activités industrielles du groupe .......................................15
4.2.1. 4.2.2. 4.3.1. 4.3.2. 4.3.3.4.3.4. 4.3.5. 4.3.6. 4.3.7.

Facteurs de risques ................................................................................................ 24
24 25 27 29 30 32 33

4.4. 4.5.

Risques de marché .................................................................................................. 33 Couverture des risques et assurances...................................................................... 38
4.5.1. 4.5.2. 4.5.3. 4.5.4. Assurances spécifiques relatives aux activités d’exploitant d’installations nucléaires Programmes d’assurances mondiaux du groupe Autres assurances Perspectives et évolutions 2009 39 41 42 42

5

Informations concernant l’émetteur
5.1.
5.1.1. 5.1.2. 5.1.3. 5.1.4. 5.1.5. 5.1.6. 5.1.7. Dénomination sociale et nom commercial de l’émetteur Lieu etnuméro d’enregistrement de l’émetteur Date de constitution et durée de vie de l’émetteur Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, son pays d’origine, l’adresse et le numéro de téléphone de son siège statutaire Événements importants dans le développement des activités de l’émetteur Développement Durable et Progrès Continu Charte des Valeurs du groupe AREVAAnnée 2008 Année 2007 Perspectives

43
43 43 43 44 44 48 49 50 50 51

Histoire et évolution de la société............................................................................. 43

5.2.

Investissements ..................................................................................................... 50
5.2.1. 5.2.2. 5.2.3.

6

Aperçu des activités
6.1.
6.1.1 Contexteénergétique global 6.1.2 Place du nucléaire dans la production d’électricité 6.1.3 Contexte et enjeux de la transmission & distribution d’électricité

52
52 54 65

Les marchés du nucléaire et de la transmission & distribution ..................................... 52

6.2.

Présentation générale du groupe et de sa stratégie ................................................... 66
6.2.1....
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