Document de référence 2010

Document de référence 2010

Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 30 mars 2011, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

Sommaire

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PERSONNE RESPONSABLE

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1.1. Responsable du Document de référence 8 1.2. Attestation du responsable du Document de référence 8

5

INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR 38
5.1. Histoire et évolution de la société
5.1.1. 5.1.2. 5.1.3. 5.1.4. 5.1.5. Dénomination sociale et nom commercial de l’émetteur Lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur Date de constitution et durée de vie de l’émetteur Informations complémentaires Événements importants dans le développement des activités de l’émetteur

38
38 38 38 39 39

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CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES
2.1. Commissaires aux Comptes titulaires 2.2. Commissaires aux Comptes suppléants

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10 10

5.2. Investissements
Année 2010 Année 2009 Année 2008

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42 42 42

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INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES
Tableau de synthèse des chiffres clés

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11

5.3. Perspectives

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FACTEURS DE RISQUES
4.1. Gestion et couverture des risques
4.1.1. Gestion des risques 4.1.2. Couverture des risques et assurances

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APERÇU DES ACTIVITÉS
6.1. Les marchés de l’énergie nucléaire et des énergies renouvelables
6.1.1. L’énergie nucléaire et les énergies renouvelables dans le contexte énergétique mondial 6.1.2. Marchés de l’énergie nucléaire 6.1.3. Marchés des énergies renouvelables

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47
47 51 54

4.2. Risques juridiques
4.2.1. Risques réglementaires 4.2.2. Risques contractuels et commerciaux 4.2.3. Risques et litiges significatifs impliquant AREVA

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16 18 19

6.2. Clients et fournisseurs d’AREVA
6.2.1. Les clients