Accident au cours d'une compétition sportive : responsabilité de l'association organisatrice

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Accident au cours d'une compétition sportive : responsabilité de l'association organisatrice

Une association sportive peut-elle, en sa qualité de personne morale, être pénalement responsable du décès accidentel d'un participant survenu au cours d'une compétition dont elle est l'organisatrice même en l'absence d'identification de l'auteur des manquements à la sécurité ?

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Oui si l'association n'a pas pris les mesures nécessaires pour garantir la sécurité des participants et si ce manquement a contribué à la réalisation de l'accident. Peu importe que l'auteur, personne physique, des manquements n'ait pas été identifié dès lors que l'infraction n'a pu être commise, pour le compte de l'association, que par son président, responsable de la sécurité, en l'absence de délégation. Est ainsi confirmée la condamnation d'une association sportive du chef d'homicide involontaire après le décès d'un concurrent lors d'une épreuve de vitesse chronométrée.
Lors d'un derby, épreuve de vitesse chronométrée, organisé dans une station par un club de ski, une participante décède après avoir heurté un arbre situé en bordure de piste. L'association