Assurance emprunteur

Pages: 11 (2633 mots) Publié le: 11 juillet 2012
L’Assurance Crédit

Toute activité commerciale, a pour objet, l’achat ou la production de biens et de services en vue de leur vente.

Lorsque l’activité de l’entreprise porte sur des quantités de marchandises importantes et que cette entreprise ait en face d’elle des entreprises concurrentes, la vente de ses marchandises s’accompagne de crédit et le crédit s’accompagne de risque. Lepaiement à terme, d’usage couvrant dans les relations fournisseur – client comme partie intégrante de la transaction commerciale, s’affirme de plus en plus comme l’une des armes de la concurrence entre vendeurs. La banque le favorise en mobilisant le crédit client (escompte ) ou en développant le crédit acheteur.

Le risque s’est lui même diversifié risque de l’impayé, risque du retard de paiement,et avec l’internationalisation des échanges, risque politique, risque de catastrophe, risque monétaire.

Des techniques multiples ont été utilisées pour apprécier les risques , éliminer les mauvais débiteurs, et s’il se peut, de les garantir. Parmi des techniques, figure l’assurance crédit.


Naissance et cheminement de l’assurance Crédit


C’est dans le courant du XIX siècle, époqueoù se manifestaient les premiers signes du développement industriel entraînant des immobilisations de capitaux et des besoins de crédit, que l’on dit voit apparaître les prémices de l’assurance crédit.

Il est intéressant de souligner que l’assurance crédit n’est pas née spontanément en effet, diverses tentatives ont alors eu lieu qui cherchaient à associer l'assurance et le crédit, mais ellesavaient pour principale caractéristique d’offrir à l’assuré le remboursement de ses pertes dès que l’impayé s’était produit et sans que l’assureur ait cru devoir prendre toutes mesures pour lutter contre l’anti sélection des risques.

C’était, en quelque sorte, comme si l’assureur s’était porté avaliste du débiteur, mais aucune précaution n’avait été prise, non seulement dans le domaine de laprévention, mais aussi à propos des conditions à respecter pour que les créances à indemniser soient réellement fondées.

De surcroît, une telle politique, qui se rapprochait plus du métier de banquier que de celui d’assureur, supposait des moyens financiers considérables, sans commune mesure avec le volume des primes perçues. Aussi aucune compagnie fondée ou XIX siècle n’a continué sesactivités.


Toutes ont eu une vie éphémène pour s’être trop rapprochée tantôt de la technique bancaire pure (aval) tantôt de la conception classique de l’assurance (perte définitive d’une créance ou faillite pure et simple).

Les compagnies exerçant cette activité avec succés sont récentes : et on peut citer :

HERMES 1917 (Allemagne), la SFAC 1927 (France), la COFACE (France), lesassurances de crédit 1929 (Belgique), la trade indemmity 1918 (Angleterre).

Au plan doctrinal, le premier théorien de l’assurance crédit fut un italien du nom de SANGUINETTI qui en 1839 publia un ouvrage en Français intitulé « Essai d’une nouvelle théorie pour appliquer les systèmes des assurances aux dommages des faillites « 

Il était le premier à relever que la plus grande partie des faillitessurvenait suite à des circonstances indépendantes de la volonté des industriels et des commerçants et qu’il était possible de relever leur probabilité et leur répartition selon les types d’entreprises.

Malgré sa pertinence, la théorie se SANGUINETTI eut peu d’écho, et les seuls essais sur le terrain vinrent d’assureurs maritimes qui se fourvoieront d’ailleurs dans leurs modalités en oubliantnotamment l’utilité et l’importance des voies de recours et en négligeant le fait que le concept de sinistre en matière de crédit est moins définitif ou immédiat qu’en sinistre maritime.

Cette théorie donna naissance à un certain nombre de compagnies d’assurances crédit dont les torts furent :

- de payer l’indemnité dès la survenance du sinistre ;
- de permettre à l’assuré de pratiquer...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Assurance emprunteur
  • assurance
  • Assurance
  • Assurance
  • assurance
  • Assuranc
  • Assurances
  • Assurance

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !