ASSURANCE MARITIME

INTRODUCTION

DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE I : Du contrat d’assurance, de sa forme, et de son objet

CHAPITRE II : Assurance des risques maritimes
1- Assurance corps
2-Assurance facultés

CHAPITRE III : les obligations contractuelles des parties
1- les obligations de l’assuré
2- les obligations de l’assureur

CHAPITRE IV : Du délaissement

CONCLUSION

INTRODUCTION

Les premières formes de mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité datent de la civilisation Minoenne.
Les premières aventures commerciales naissent avec le transport par voie maritime en Méditerranée. A l'époque Phénicienne, en l'absence de monnaie d'échange, le commerce reposait principalement sur des opérations de troc. Le transport ne constituait pas en un déplacement de marchandises d'un point à un autre mais en un voyage aller et retour à bord de galères birèmes.
Les périls de la mer et le pari sur "la bonne arrivée" se situaient tant à l'aller qu'au retour.
Pour se protéger de ces risques liés à l'aventure maritime, les Phéniciens créèrent le principe de la mutualisation en mettant "en gage" une certaine quantité de marchandises et de biens (bois nécessaire à la construction des navires par exemple) pour indemniser les armateurs et les marchands des pertes qu'ils pouvaient subir en cas de naufrage.
Ce principe de solidarité avait été formulé par le droit Romain sous le nom de "nauticum foenus" (digeste de Justinien). Il reposait sur une sorte d'opération d'assurance inversée puisque l'armateur percevait avant le départ du navire l'indemnité qu'il aurait reçu de l'assureur après la réalisation d'un évènement. L'investisseur prêteur jouait le rôle d'assureur et récupérait les capitaux avancés avec un intérêt "extraordinaire" en cas de bonne arrivée. Cette forme de prêt est considérée comme l'ancêtre du prêt à la grosse par de nombreux auteurs.
La plus ancienne police d’assurance maritime date de 1329. Il est mentionné,