ASSURANCE MARITIME :

risques et assurances - logistique et transports

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Les risques et l’assurance transport

Les exclusions s’expliquent par la connaissance des risques, c’est pourquoi il est important de commencer par les risques.
Ces clauses sont rédigées par des commissions de professionnels qui connaissent ces risques, il faut connaître les risques avant de connaître l’assurance.

A) Les risques directs au cours du transport :

* risques communs à l’ensemble des moyens de transport

1/familles de risques

1ère famille : les évènements majeurs
*les évènements majeurs
*les évènements naturels
*l’incendie ou l’explosion

Une cause d’exonération du transporteur maritime c’est l’incendie, pour le chargeur c’est un risque important.
Le risque maritime, le transporteur, peut lui s’exonérer de sa responsabilité en cas d’incendie donc si vous n’êtes pas assurés en tout risque, vous n’aurez aucune indemnité en cas d’incendie.

Echouement de l’Expresso Catania
=> 2 notions importantes à bien distinguer :
*échouement : c’est un acte accidentel, donc c’est un événement garanti par l’assurance
*échouage : en revanche, là c’est un acte volontaire. En Bretagne, beaucoup de « bassins d’échouage ».
« new Carissa » coupé en 2

2è famille :
*les dommages causés par l’humidité
*mouille par eau douce, eau de mer, par contact direct ou indirecte
*la buée de cale

La réduction des risques :
Nous sommes chez le chargeur, quel est le risque pour le chargeur quand il confie la marchandise à un transporteur ?
Ce risque peut être réduit par l’assurance, ou par contrat de vente : importance du choix dans l’incoterm.
La réglementation a un impact important en matière de risques et cette réglementation va pénaliser le chargeur car la LOTI prévoit des limites de responsabilité donc lorsque le chargeur va présenter un dossier de réclamation à son transporteur il va se trouver face à des limites de