1 - A QUI S’ADRESSE L’ASSURANCE TRC

L’assurance Tous Risques Chantiers s’adresse, par son objet, aux constructeurs ou à toutes les p arties prenantes dans la réalisation d’un chantier. Toutes les catégories de travaux sont en principe concernées et les différents participants peuvent figurer au nombre des assurés. Il pourra s’agir notamment du maître d’ouvrage, du concepteur, du maître d’œuvre, de l’ingénieur-conseil du bureau d’études, des entrepreneurs, des soustraitants et des fournisseurs. Le maître d’ouvrage C’est celui pour le compte de qui l’ouvrage est construit. C’est un particulier ou une entreprise qui prend l’initiative de faire bâtir une construction pou son propre compte ou pour d’autres. Le maître d’ouvrage est donc celui qui paiera les travaux, tout au moins dans un premier temps lorsqu’il n’agira pas pour son propre usage (cas des promoteurs, par exemple). Il s’agit donc du « client » pour qui le chantier est entrepris. Ce pourra être un particulier, un promoteur immobilier, un industriel qui agrandit une usine, un service public (barrages…), un Etat, etc.… Bien que le maître d’ouvrage soit, en principe, toujours assuré au titre de la police Tous Risques Chantiers, il n’est pas nécessairement le «preneur» d’assurance.

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Le concepteur ou l’architecte Le concepteur n’est pas nécessairement architecte, mais c’est souvent le cas. Il peut concevoir le projet pour le compte du maître d’ouvrage. La conception sera plus ou moins complète. Elle pourra se limiter au simple établissement d’un avant-projet sommaire ou aller jusqu’à la confection des plans de détails et d’exécution, ainsi qu’à la rédaction des devis descriptifs à l’attention des entrepreneurs. Parfois le concepteur ne sera pas un architecte, mais un bureau d’études ou une société d’ingénieurs-conseils. En principe, le concepteur pourra être assuré au titre de la police Tous Risques Chantiers, mais il ne s’agit pas d’une obligation. Dans certains cas où l’assurance sera souscrite par