Assurance

5864 mots 24 pages
www.JURISQUES.com P
Cabinet d'Avocats, Jean-François CARLOT
II

SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - I/VII

LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES

Notion - Historique - Intérêts - Mécanisme

Dernière mise à jour : 14 novembre 111 (11/14/2011 18:21:46)

TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES
CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE
I - EVOLUTION HISTORIQUE

A - La pré-assurance
B - Nécessités du commerce maritime
C - Transformation économique et sociale
1 - Concentration des patrimoines
2 - Elargissement du domaine de la responsabilité civile
II - NAISSANCE DE L'ASSURANCE

A - Assurance terrestre
B - Assurance vie
CHAPITRE II : LA MAITRISE DES RISQUES

SECTION I - NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS
I - LES RISQUES PESANT SUR LES PATRIMOINES
1 - Perte d'un bien ou d'un revenu
2 - Dette de responsabilité civile
II - LES RISQUES PESANT SUR LA PERSONNE

III - ASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE
SECTION II : LES RISQUES DES COLLECTIVITES
I - GROUPEMENTS ASSOCIATIFS
A - Protection du patrimoine de l'association
B - Responsabilité civile des associations
C - Cas particulier des associations sportives
II - RISQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
A - Contrats de Droit public
B - Les risques assurables
C - La responsabilité personnelle des agents territoriaux
D - La responsabilité personnelle des Elus (Maire)
III - ETABLISSEMENTS PUBLICS
CHAPITRE III LES RISQUES DE l'ENTREPRISE

SECTION I - L'INVENTAIRE DES RISQUES DE L'ENTREPRISE>
I - RISQUES DE DOMMAGES AUX BIENS DE L'ENTREPRISE ET SES CONSEQUENCES
A - INVENTAIRE DU PATRIMOINE DE L'ENTREPRISE

1 - Biens matériels
2 - Valeurs incorporelles
3 - Pertes d'exploitation

B - EVENEMENTS GENERATEURS DE DOMMAGES AUX BIENS
1 - Nature des dommages
2 - Conséquences financières de dommages aux biens
C - RISQUES DE RESPONSABILITE CIVILE DE L'ENTREPRISE
1 - Du fait de son exploitation a - A l'égard de

en relation

  • Assurances
    785 mots | 4 pages
  • assurance
    838 mots | 4 pages
  • Assurances
    1014 mots | 5 pages
  • Assurances
    309 mots | 2 pages
  • Assurance
    822 mots | 4 pages
  • assurance
    1115 mots | 5 pages
  • Assurance
    4027 mots | 17 pages
  • Assurance
    17230 mots | 69 pages
  • Assurance
    3232 mots | 13 pages
  • Assurance
    39349 mots | 158 pages