Assurance

13512 mots 55 pages

SOCIÉTÉ TUNISIENNE DE RÉASSURANCE

RAPPORT ANNUEL

2008

Zine El Abidine Ben Ali Président de la République Tunisienne

S O C I É T É

T U N I S I E N N E

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SOMMAIRE
Le Conseil d’Administration Mot du President
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7 8

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Les Chiffres Clés ................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... 9 L’Environnement Économique & Financier .................................................................................................................................................................................... 11 L’Environnement Économique ................................................................................................................................................................................................................................ 11 L’Industrie de l’Assurances en 2008 ....................................................................................................................................................................................................... 11 Le Secteur des Assurances Tunisien en 2008

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Formateur : S. Delincé L’O.N.E. (Office de la naissance et l’Enfance), PARTENAIRE INCONTOURNABLE . Qu’est-ce que c’est ? L’Office de la Naissance et de l’Enfance est un organisme d’intérêt public. Ces missions sont définies par un décret : le décret du 17/07/2002 (Moniteur belge du 02/08/2002). .….

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Leonard de Vinci 2
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La « vis aérienne » est constituée d’une structure métallique hélicoïdale fixée à un mat central. Une série de rayon en bois devait permettre de fixer une « aile » en tissu. Léonard de Vinci conseillait le lin recouvert d’amidon afin de réduire sa porosité. Léonard de Vinci pensait que si l’air pouvait être comprimé, alors son engin, en forme de vis, tournerait très rapidement comme une toupie et pourrait s’élever dans les airs. Toutefois, Léonard de Vinci n’avait pas pensé à la rapidité qui devait donner une force de propulsion suffisante à la machine pour qu’elle puisse s’élever.….

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- Le canal bancaire (BNP Paribas Fortis et Banque de la poste). - Le canal courtage : différents courtiers proposent les produits AG Insurance dans leurs bureaux de façon exclusive ou non. Au niveau des chiffres, elle gère énormément d’argent, voici un tableau récapitulatif montrant de façon clair et précise la gestion financière de la compagnie AG Insurance. Montants en millions EUR 2011 2012 Encaissement primes 6.179 6.885 Résultat net - 436 433….

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PRINCIPALES DISPOSITIONS FISCALES PREVUES PAR LA LOI DE FINANCES 2013 Les principales dispositions fiscales de la loi de finances 2013 (LF 2013) sont présentées ci-après : Annulation des pénalités, majorations, intérêts de retard et frais de recouvrement afférents aux impôts, droits et taxes et autres créances de l’Etat ; Institution de la contribution sociale de solidarité sur les bénéfices et revenus ; Prorogation jusqu’au 31/12/2013 de la réduction d’IS au profit des sociétés qui procèdent à l’augmentation de leur capital social; Prorogation jusqu’au 31/12/2016 de la réduction d’IS….

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------------------------------------------------- Assurance Automobile : Les conventions CHAPITRE I – POURQUOI DES CONVENTIONS. Les conventions permettent de régler les sinistres automobiles plus rapidement et de façon plus efficace.….

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V : Bonjour, service commercial de la société AMAL des ventes des petits électroménagers comment puis je vous servir ? C : Bonjour, c’est monsieur Mohamed achraf, et je veux un appareil numérique V : Avez-vous une marque précise ? C : Non.….

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Université Moulay Ismail Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Master économies et stratégie des institutions financières Economie des compagnies d’assurance Secteur des assurances au Maroc : Performance et impacts socioéconomiques et financiers (Exposé) 1 Introduction générale Le secteur des assurances au Maroc à l'instar des autres pays de par le monde connaît de profondes mutations et se trouve ainsi confronté à de grands et importants défis (libéralisation, concentration, assurance maladie obligatoire, bancassurance…) qui vont certainement affecter le processus de sa croissance, des défis qui une fois relevés, le secteur sortira certainement plus solide et plus apte à mener à bien sa principale mission, qui est celle de permettre à l'économie marocaine à mieux intégrer le nouveau siècle. Le marché marocain des assurances compte 17 compagnies après les différentes opérations de concentration, dont 5 représentent près de 80% de l'encaissement total.….

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au sujet de l’application de l’article 126 de la loi du 15 mai 2001 relatif aux clauses compromissoires d’un contrat o En l’absence de disposition transitoire expresse contraire, l’article 126 de la loi du 15 mai 2001 ne peut s’appliquer qu’aux clauses compromissoires conclues après son entrée en vigueur. o La CA n’a pas bien fait le droit en jugeant que l’article 126 précédemment cité était sans conséquence sur la nullité du règlement intérieur prévoyant un arbitrage du bâtonnier. - Argument de la CC o Une clause compromissoire conclut présente dans un contrat de collaboration entre avocats est valable au regard de l’article 2061 de code civil, dans sa rédaction issue de la loi n°2001-420 du 15 mai 2001.….

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16 octobre 2007 AXA Assurance Maroc 120-122, Avenue Hassan II Casablanca 20 000 SOMMAIRE AXA ASSURANCE MAROC ........................................................................................................ 3 • • • Présentation ..........................................................................……………………………3 Un peu d’histoire ...........................................................................…… …… 4 Les chiffres clés ......................................................................................................…… …… 5 LE GROUPE AXA ........................................................…………… …………..…………… 7 • • • Présentation ...........................................................................……………………………7 Données clés ..................................................................................….

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Le zoom sectoriel de mars 2003 présente une étude sur les entreprises parisiennes engagées dans le courtage d’assurances. Placé dans les premiers rangs européens et mondiaux, le secteur des assurances français a réalisé un chiffre d’affaires mondial de 210 milliards d’euros en 2001 (Source : Fédération française des sociétés d’assurances). Il a fait preuve d’une bonne résistance malgré les chocs subis depuis deux ans : catastrophes naturelles, attentats du 11 septembre, chute de la bourse, qui ont marqué le début d’un renversement de tendance de la conjoncture économique. Intermédiaires entre les assurés et les assureurs, dont ils diffusent les produits, les courtiers d’assurances collectent la moitié du chiffre d’affaires de ces compagnies. Avec un chiffre d’affaire mondial de 15,6 milliards d’euros en 1999, le courtage d’assurances français maintient depuis plusieurs années sa place au ème 3 rang mondial après les Etats-Unis et la Grande-Bretagne ( Source : Fédération française des courtiers d’assurances et de réassurances).….

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1 Convention d'indemnisation directe pour le règlement des sinistres automobiles Loi sur l'assurance automobile (L.R.Q., chapitre A-25, articles 116 et 173) (13e édition) Cette brochure représente la Convention d'indemnisation directe mise à jour le 18 mai 2009, telle que publiée et modifiée dans les règlements suivants : (1978) G.O. 2, 110; (1980) G.O. 2, 112; (1981) G.O. 2, 113 (Erratum); (1984) G.O. 2, 116; (1986) G.O. 2, 118; (1986) G.O. 2, 118 (Erratum); (1987) G.O. 2, 119; (1990) G.O. 2, 122; (1990) G.O. 2, 122; (1991) G.O. 2, 123; (1994) G.O. 2, 126; (1994) G.O. 2, 126 (Erratum); (2001) G.O. 2, 133; (2001) G.O. 2, 133 (Erratum); (2007) G.O. 2, 139; (2008) G.O. 2, 140; (2009) G.O. 2, 141 selon la Loi sur l’assurance automobile (L.R.Q., chapitre A-25, articles 116 et 173). Préambule La présente Convention a été établie par le Groupement des assureurs automobiles conformément à l'article 173 de la Loi sur l'assurance automobile et donne suite à l'article 116 qui prévoit ce qui suit : « Le recours du propriétaire d'une automobile en raison du dommage matériel subi lors d'un accident d'automobiles ne peut, dans la mesure où la Convention d'indemnisation directe visée dans l'article 173 s'applique, être exercé qu'à l'encontre de l'assureur avec lequel il a contracté une assurance de responsabilité automobile. Toutefois, le propriétaire peut, s'il n'est pas satisfait du règlement effectué suivant la Convention, exercer ce recours contre l'assureur….

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La critique sociale et politique a souvent eu recours à différents moyens stylistiques offerts par la littérature. Les récits brefs, parfois versifies, ont été particulièrement prises par les moralistes du XVIIème siècle. Pour apporter son mot à ce sujet, Jean-Jacques Rousseau confirme, dans Émile ou De l'éducation, que les fables instruisent les hommes. Cependant, il affirme qu'elles ne sont pas destinées à tout public, notamment aux enfants.….

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