PLAN PROVISOIRE

Introduction (historique ou évolution des compagnies des assurances)
I. Un peu d’histoire…
II. Principes de fonctionnement des sociétés d’assurance (définition)
III. Les contrats d’assurance
IV. Le code CIMA
Conclusion.

INTRODUCTION
L’histoire nous enseigne que le développement de l’assurance maritime a favorisé l’essor du commerce, les marins étaient ainsi en mesure de financer leur expédition grâce à l’existence de l’assurance. D’une manière générale, tout progrès comporte une prise de risque qui ne sera mieux acceptée (voire rendue possible) que s’il existe des mécanismes de compensation en cas d’échec. L’essor de l’assurance traduit l’accroissement des besoins de protection du public, la protection recherchée vise tant le patrimoine que les personnes (rôle fondamental de l’assurance). L’assurance répond principalement à des besoins de protection qui se déclinent en deux principaux types à savoir la protection des patrimoines et la protection des personnes. On distingue plusieurs catégories d’acteurs qui interviennent sur le marché de l’assurance parmi lesquels : les sociétés d’assurance, les mutuelles et les institutions de prévoyance. Dans le cadre de notre devoir nous nous intéresserons au cas spécifique des sociétés d’assurance dont l’activité est réglementée par le code CIMA. Ainsi notre travail consistera à présenter tout d’abord les principes de fonctionnement de l’assurance, par la suite les différents types d’assurance et enfin le code CIMA.

I. Un peu d’histoire…
L'origine du contrat d'assurance est relativement ancienne, romaine, elle date d'avant JC.
Le premier type de contrat que l'on connaissait était une assurance au dernier survivant. Il s'agissait plus particulièrement d'un contrat moral permettant généralement d’aider financièrement la dernière personne survivante d'un groupe. Plusieurs personnes se connaissant mettaient une valeur de côté à des dates convenues. La dernière survivante du groupe bénéficiait de