Audit comptable et fiscal

Pages: 124 (30771 mots) Publié le: 26 mars 2012
CABINET MESNAOUI


GUIDE D’AUDIT FISCAL DE LA COMPTABILITE ET DE LA DECLARATION ANNUELLE DU RESULTAT IMPOSABLE A
L’IMPOT SUR LES SOCIETES



·METHODOLOGIE D'APPROCHE DE L'AUDIT FISCAL


·PROGRAMMES DE TRAVAIL STANDARD DETAILLES


·RAPPEL DES REGLES FISCALES GENERALES ET PARTICULIERES PAR CYCLE D'OPERATIONS HOMOGENES DANS LA SOCIETE.RAPPEL DES REGLES DE PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL


.METHODOLOGIE DE SYNTHESE GEN ERALE ET DE RAPPORT

EN ANNEXE:

.CAS D'ILLUSTRATION DU PASSAGE DU RESTILTAT NET COMPTABLE AUJ RESTJLTAT NET FISCAL

· RAPPEL DE TOUTES LES OBLIGATIONS DECLARATIVES A LA CHARGE DE LA SOCIETE

























SOMMAIRE
INTRODUCTIONGENERALE 1
1 - PRISE DE CONNAISSANCE ET ANALYSE GENERALE DES
RISQUES POTENTIELS 5
1. Identification des domaines significatifs 6
2. Connaissance des opérations exceptionnelles 6
3. Appréciation globale du contrôle interne 7
Tableau Identification des zones de risques potentiels établie
à la suite des travaux de prise deconnaissance 8
Il - RAPPEL DES REGLES GENERALES ET PARTICULIERES PAR
CYCLE D'OPERATIONS HOMOGENES DANS L'ENTREPRISE 10
Section 1. Financement permanent 12
Section 2. Actif immobilisé 17
Section 3. Actif circulant 22
Section 4. Passif circulant 25
Section 5. Comptes de charges 27
Section 6. Comptes de produits 33
Section 7. Obligation de tenue d'une comptabilité régulière 36
Section8. Déclarations fiscales 39


111 - RAPPEL DES REGLES DE PASSAGE DU RESULTAT NET
COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL 44

Modèle de tableau de passage du résultat net comptable au résultat net fiscal 46

Section 1. Analyse des diverses réintégrations pour le calcul du résultat fiscal 48

Section 2. Analyse des diverses déductions susceptibles d'être effectuées 70

Section 3.Détermination du résultat fiscal imposable de l'exercice 75




IV - SYNTHESE GENFRALE ET RAPPORT 82

Tableau 1 : Etat de synthèse des recommandations concernant le
Renforcement de la valeur probante de la comptabilité

Tableau 2: Etat de synthèse des redressements comptables significatifs 84

Tableau 3: Etat de synthèse desrectifications sur les réintégrations et
Déductions fiscales 85

Tableau 4: Etat de détermination de la nouvelle base imposable
à l'IS et de la charge de l'impôt 86

ANNEXE 1: ILLUSTRATION DU PASSAGE DU RESULTAT
COWTABLEAURESULTATFISCAL

SECTION 1: ENONCE DES HYPOTHESES 1/39

I. CHARGES 1/39
1.Achats revendus de marchandises 1/39
2. Achats consommés de matières et de fournitures 1/39
Autres charges externes 2/39
4. Impôts et taxes 3/39
5. Charges de Personnel
6. Autres charges d'exploitation 4/39
7. Dotations d'exploitation 4/39
8. Charges financières 4/39
9. Charges non courantes 5/39
10. Créances et dettes en monnaies étrangères 5/39
1 1.Réalisation de cessions et retraits 6/39
12. Pratique des provisions réglementées 7/39

Il. LES PRODUITS.. 7/39

1. Produits d'exploitation 7/39
2. Produits financiers 8/39

111. DIVERSES INFORMATIONS... 8/39

1. Produits de placement ayant subi la TPPRF 8/39
2. Crédit de cotisation minimale au 3 1/12/95 8/39
3. Détail des produitsd'exploitation et autres 9/39
4. Etat des déficits cumulés par la société au 3 1/12/95 10/39
5. Acomptes payés en 1996 10/39

SECTION 2: NOTE DE S YNTHESE DE L'A UDITEUR 11/39
1. LES CHARGES 11/39
1. Achats revendus de marchandises Il/ 39
2. Achats consommés de matières et fournitures 11/39

2.1. Achats de produits d'entretien 11/39
2.2. Achat de fournitures, d’entretien 11/39...
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