Opérations concernées :

Ce sont toutes les opérations relatives aux biens immobiliers et aux moyens de production acquis par l’entreprise, et en particulier : les acquisitions, productions pour soi-même, modifications ou transformations d'immobilisations: la conservation et protection des biens (entretien et réparations, assurances); la constatation des amortissements et de dépréciations complémentaires; les cessions, destructions ou mises au rebut.

Comptes enregistrant ces opérations
Ce sont principalement les suivants:

1. Compte de bilan :

a) Les comptes d'immobilisations corporelles proprement dits: les terrains et les constructions; le matériel et outillage; les agencements et installations; le mobilier et le matériel de bureau; le matériel de transport.

b) Les comptes d'immobilisations, incorporelles : fonds de commerce, droit au bail, brevets, licences, marques, modèles, dessins, concessions, etc.

c) les comptes Immobilisations en cours.

d) Les frais d'établissement et les frais de recherche et développement.

e) Les comptes de T.V.A. à récupérer

f) Les comptes fournisseurs d'investissement.

2. Compte de produit :
Les comptes enregistrant les éléments relatifs « aux travaux faits par l'entreprise pour elle-même ».

3. Comptes de charges
Ce sont: les comptes enregistrant 1a dépréciation de ces immobilisations: ce seront les comptes de dotation aux amortissements de l'exercice et les comptes de dotation aux provisions ; le compte « entretien et réparations » ; les comptes de loyers pour les opérations de crédit-bail.

4. Comptes de perte et profit Les comptes enregistrant les pertes et profits résultant de la cession de la destruction ou de la mise au rebut de ces biens.

5. Les comptes hors bilan
Il s'agit des engagements hors bilan pour les opérations de crédit-bail éventuellement pour les commandes importantes d’immobilisations.

Limites du module :
Certains éléments pourraient faire double