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Pages: 6 (1476 mots) Publié le: 11 juin 2014
Chapitre III : Les effets du contrat

L’intérêt du contrat réside dans son exécution, en effet les parties doivent respecter les engagements qui résultent du contrat, ce sont les effets du contrat à l’égard des parties (section1), il arrive aussi que le contrat produit des effets à l’égard des tiers (section 2).

Section 1 : les effets du contrat à l’égard des parties

Une foisconclu selon les conditions du fond et de forme prévue par la loi, le contrat commence à produire ses effets à l’égard des parties.
L’exécution du contrat suppose que les clauses du contrat s’imposent aux parties, il s’agit de la force obligatoire du contrat (P1), mais l’exécution du contrat peut parfois rencontrer des obstacles qui empêchent cette exécution (P2).

Paragraphe 1 : la forceobligatoire du contrat :

L’article 230 du DOC est clair : « les obligations contractuelles valablement formé tiennent lieu de loi à ceux qui les en faites ».

La force obligatoire du contrat repose sur le faite que les parties qui sont liées par le contrat doivent absolument et obligatoirement respecter leurs engagements.

D’un autre coté le contrat doit être exécuté en totalité,

De plus,une partie ne peut pas arrêter ou refuser l’exécution du contrat sans l’accord de l’autre partie, si non elle engage sa responsabilité contractuelle, dans ce cas la bonne Foi est nécessaire dans la mesure ou elle suppose que les parties se conforment à l’esprit du contrat et surtout ne pas utiliser des procédés condamnables ou des prétextes pour justifier l’inexécution du contrat.

En effetl’article 231 précise que tout engagement doit être exécuté de la bonne foi.

L’irrévocabilité est aussi une condition nécessaire à son exécution puis ce que le consentement a été donner d’une manière libre et volontaire devient donc irrévocable sauf pour les contrats successif comme le contrat du travail a délai indéterminé qui peut être résilié a tous moment.

Cependant, le contrat peut êtrerévoqué par mutuel des parties.

D’un autre côté le contrat peut prendre fin mais avec l’accord des parties.

Toutefois il y a des exceptions à ce principe d’irrévocabilité dans la mesure ou le législateur ou le juge peut intervenir directement sur une clause essential du contrat.
Exemple : c’est le cas de la clause relative au prix, le bail de commerce, cela permet au contrat de suivre lesfluctuations (évolution) économique c’est la règle de l’indexation المقايسة 
Paragraphe 2 : les difficultés de l’exécution du contrat :

Ces difficultés peuvent résulter de certaines situations qui ont entouré la rédaction du contrat.
En effet pour qu’un contrat puisse être exécuté sans problème il faut qu’il soit bien rédigé pour éviter les interprétations controversé contre les parties.A. L’interprétation du contrat :

Parfois un désaccord apparait entre les parties sur le sens ou la porté d’une clause du contrat.
Il arrive aussi que certaines clauses sont incertaines ou obscure ou encor certaines dispositions n’ont pas été prévues dans le contrat. Toutes ces situations entrainent des conflits entre les parties.
Généralement ces conflits sont tranché par le juge qui faitappelle au principe d’équité et de bonne foi.
L’interprétation du contrat : signifie l’effort effectué par le juge pour donner un sens cohérant à un contrat (تأويل), cette interprétation doit respecter certaines règles prévu par le DOC mais dans tous les cas le juge doit respecter la volonté des parties et leurs intentions préalable avant la conclusion du contrat.

L’article 461 du DOC précis : «lorsque les termes de l’acte sont formelles il n’y a pas lieu de rechercher quelle a été la volonté de son auteur ».
Autrement dit, lorsque les dispositions du contrat sont claire et ne donne pas lieu a des interprétations controversé, le juge ne fait pas l’effort de l’interprétation, cependant l’article 462 du DOC a prévu les cas où l’interprétation est possible
Ces cas sont :

Lorsque...
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