Audit
I-Opérations concernées
Elle réunit, au sens restreint, les opérations sur les valeurs mobilières, c'est-à-dire :
-l’acquisition des titres de participation (titres dont la possession durable est estimée utile à l’activité de l’entreprise) et de placement (titres acquis en vue d’un retirer un direct ou une plus-value);
-la perception des revenus y afférents (dividendes, intérêts) ;
-la cession de ces titres et le calcul des plus ou moins-values qui s’y rattachent.
II-Comptes enregistrant ces opérations 1. Comptes d’actif -titres de participation et autres titres immobilisés ; -titres de placement et bons.
2. Comptes de produits -revenus des titres de participation ; -revenus des titres de placements
3. Comptes de pertes et profits -plus ou moins-values de cessions de titres ; -provision pour dépréciation des titres.
III-Procédures des opérations relatives aux titres • S’assurer que la prise de participation projetée est conforme à l’objet social et aux statuts ; • Désignation des personnes compétentes pour décider des achats et ventes de titres qui sont soit le CA et le président ou gérants soit le directeur financier, le comité d’investissement ou tout autre responsable bien identifié. Toutefois en ce qui concerne les titres résultants d’un apport, la décision appartient à l’AG ; • Conservation des titres dans un coffre à deux clefs ou double combinaison, une clef ou combinaison étant détenue par deux responsables différents. Dans le cas ou elles sont déposées en banque, prévoir une double signature pour l’accès au coffre ; • Comptabilisation des titres immobilisés à long terme au compte 26 pour leur prix d’achat ceux immobilisés à court terme au compte 55. Dans le cas où les titres ne sont pas entièrement libérés, la partie non libérée doit figurer au passif dans le compte « versement restant à effectuer sur titres non libérés » ; • Evaluation des titres à la