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Audit

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CHAPITRE III

LES SORTIES DES IMMOBILISATIONS DE L’ACTIF

Les sorties des immobilisations de l’actif peuvent se faire selon trois procédés qui sont :

* La cession * La mise au rebut * L’échange

1. LA CESSION D’ELEMENTS D’ACTIFS IMMOBLISES

Une cession est classée en activités ordinaire lorsqu’elle est faite par une entreprise qui, du fait de son activité, renouvelle fréquemment ses immobilisations (loueurs de biens, transporteur, etc.).
La cession d’éléments d’actifs immobilisés peut être une activité ordinaire, c'est-à-dire récurrente, ou hors activité ordinaire, c'est-à-dire exceptionnelle.

* Cession d’une activité ordinaire

Principe de comptabilisation :

La comptabilisation se fait en quatre étapes : la première à la date de cession de l’immobilisation et les trois autres à la fin de l’exercice pour régularisation.

1ère étape : Enregistrement du prix de cession | | | | | | | 5… | | Comptes de trésorerie | X | | 414 | | Créances sur cession d’immobilisations | X | | | 754 | Produits sur cession courantes d’immobilisations | | X | | 4431 | Etat, TVA facturés sur ventes | | X | | | Cession | | | | | | | | | |

Enregistrement d’éventuels frais de cession | | | | | | | 632 | | Rémunération d’intermédiaire et de conseils | X | | | 28.. | Amortissement | | X | | | Dotation complémentaire aux amortissements | | | | | | | | | |

2ème étape : Régularisation de la cession en fin d’exercice : dotation complémentaire aux amortissements

| | | | | | | 681 | | Dotation aux amortissements d’exploitation | X | | | 28.. | Amortissement | | X | | | Dotation complémentaire aux amortissements | | | | | | | | | |

3ème étape : Régularisation de la cession en fin d’exercice : annulation du total des amortissements jusque-là constatés

| | | | | | | 28. | | Amortissements | X | |

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