Bâle ii

Pages: 8 (1940 mots) Publié le: 9 juillet 2013
Bâle II (nouvel accord de Bâle) – Section 2
I- Présentation de Bâle II
Les directives de Bâle II étaient préparées depuis 1988 et ne seront finalisés qu’en 2004.
En effet, le ratio de solvabilité international (ratio de Cooke) est conçu dès l’origine comme un cadre destiné à évoluer dans le temps.
Les amendements de 1995 (relatifs au risque de contrepartie dans les marchés dérivés) et ceux de1996 (incorporant le risque de marché dans la somme pondérée des risques) sont des avancements vers le dispositif de Bale II. En 2004 le comité de Bâle redéfini le ratio en modifiant la règle de pondération de risques de crédits selon une estimation plus économique.
L’objectif de Bâle II est de remplacer Bâle I et de même le ratio McDonough de remplacer le ratio Cook. Mais ce pendant cettereforme ne se limite pas à la pondération des risques financiers (risque de crédit et risque de marché), elle couvre également le risque opérationnel. A ce titre il ne suffit plus de se préoccuper de la capacité de paiement d’un tiers, mais il faut entre autres, évaluer les défaillances des processus internes ou des systèmes informatiques, ainsi que les risques d’erreurs ou de fraudes. Ce nouvel accordse base principalement sur 3 piliers qui constituent les différents types de risquent aux quels peuvent se confronter les établissements bancaires.
II- Les piliers de Bâle II
1. Pilier I : exigences de fonds propres
Les fonds propres en capital d’une banque constituent sa seule protection spontanée contre les pertes qu’elle est susceptible de subir. Les autorités de contrôle peuvent doncimposer aux banques de détenir un volume minimum de fonds propres dit capital réglementaire. C’est dans ce cadre que ce pilier exige aux banques que leur fonds propres soit supérieur à 8 % des risques qu’elles encourent :
a) Risque de crédit :
Il tient compte de la solvabilité de l’emprunteur et de la qualité de garantie qu’il apporte. La banque a le choix entre trois options pour déterminer leniveau de fonds propres requis :
Ø approche standard : la pondération des risques est échelonnée sur la base de notations externes d’agences de notations reconnues. Le risque se calcul ainsi :
FPR= 8% APR
APR=  A * P
Avec:
P ; pondération du risque
A : Actifs
APR : actifs pondérés du risque
FPR : fonds propres réglementaires
La pondération est repérée dans les notations des agencesspécialisées
| AAA/AA | A+/A- | BBB+/BBB- | BB+ /B- | Inférieur à B- | Sans notation |
Etat | 0 | 20 | 50 | 100 | 150 | 100 |
Banques | 20 | 50 | 50 | 100 | 150 | 50 |
Entreprises | 20 | 50 | 100 | 150 | 100 | |
Particuliers | | | | | | 75 |
Source : Standard and Poor’s
Exemple : un prêt de 1 million d’euro accordée à une entreprise notée BBB par une banque. Ce prêt doit être couvert par uncapital de 8%*1000000*100%=80000 euro ;
Ø approche notation interne : c’est la deuxième façon d’évaluer le risque réservé aux établissements disposant d’un savoir faire reconnu par leurs autorités de contrôle. Pour calculer la pondération du risque la banque doit calculer quatre paramètres selon qu’elle opte pour la notation interne complexe ou un seul paramètre dans le cas simple:
*probabilité de défaillance(PD) : mesure la probabilité de défaut d’un emprunteur sur une période donnée ;
* l’exposition en cas de défaut (ECD) : correspond au montant dû par la contrepartie (pour les prêts, il s’agit du capital restant et éventuellement les intérêts courus non échus) au moment où elle fera défaut sur l’engagement ;
* perte en cas de défaut (PCD): représentant la part del’exposition perdu en cas de défaut. Ainsi on estime le taux de recouvrement (TR), c’est-à-dire la part del’exposition que la contrepartie serait en mesure de rembourser :
PCD= ECD * (1-TR)
Perte moyenne attendue= PCD * PD
* échéance ou la duré de crédit
Ces paramètre sont ensuite pris en considération dans les fonctions, prévus par le comité de bale, pour les calcule des actifs pondérés du...
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