Bénéfice industriel commerciaux

Pages: 3 (633 mots) Publié le: 13 avril 2011
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Bénéfice industriel et commerciaux(BIC)
A) Principe général :
Sont concernés par les BIC les personnes physiques qui accomplissent et dans unbut lucratif des opérations à caractère industrielles ou commerciale soit essentiellement les artisans et commerçant sous forme d’entreprise individuelles ainsi que les professions libérales nonréglementé, les SNC, EURL,…
Ne sont pas concernés les professions libérale réglementés (ex : médecin, avocat, notaires,…), les entreprises constitués sous forme de société : SARL, SA, SA
B)Territorialité des BIC :
Pour être imposable en France une personne doit avoir son domicile fiscal en France. L’administration fiscale considère qu’une personne à son domicile fiscale en France si elle se trouvedans l’un des trois cas suivant :
* Son lieu de séjour principale se situe en France (+ de 6 mois/an)
* Elle exerce une activité professionnelle en France
* Elle a en France le centrede ces activités économiques
Des que ces conditions sont réunis alors l’entrepreneur individuelle doit soumettre l’ensemble des bénéfices qu’il a réalisé même sur des éléments étrangers :exportation et livraison intracommunautaire par exemple sont prises en comptent normalement.
C) Calcul du bénéfice imposable :
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Bénéfice imposable= Produitsadmis fiscalement- Charges admises fiscalement
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-Un produits admis au plan fiscal est appelé un produit imposable car il donnera lieu aucalcul de l’impôt.-Une charge admises fiscalement est appelé une charge déductible car on la déduit du montant des produits pour trouver le résultat comptable
En BTS la méthode utilisé est la suivante :...
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