Bale 3

Pages: 13 (3234 mots) Publié le: 18 février 2012
Bâle 3

Introduction

Les premiers accords de Bâle, signés en 1988 par 13 pays de l'OCDE avaient pour but d'imposer aux banques des normes minimales de fonds propres, lesquelles sont fondées principalement sur le risque de crédit, un des principaux risques auxquels les banques sont exposées. Cet accord s'appuyait sur le ratio de Cooke.
Cependant, ce système présentait plusieurs limites. Laprincipale étant que le ratio de Cooke ne prenait en compte que la valeur du crédit accordé par la banque.
Il ne prenait pas en compte les caractéristiques de la personne qui empruntait cet argent; d'où la naissance de Bâle 2.
 
Les accords de Bâle 2 s'appuyaient sur trois piliers étant :
* l'exigence de fonds propres (ratio de solvabilité McDonough),
* la procédure de surveillance dela gestion des fonds propres,
* la discipline du marché (transparence dans la communication des établissements).
Mais suite à la crise qui ayant touchée les banques en 2008, l'ensemble du système bancaire à dû être revisité, c'est pourquoi la publication de réglementations sous le nom de Bâle 3 ont vu le jour.
 
Pour comprendre l'évolution de ces systèmes, nous verrons tout d'abord cequ’est le comité de Bâle. Par la suite, nous verrons quelles étaient les causes et finalités du système Bâle 2. Dans une troisième partie, nous développerons les constats du comité de Bâle et enfin, nous verrons comment nous somme passé de Bâle 2 à Bâle 3.
 
 

Sommaire

I. Le comité de Bâle

II. Bâle II
1) Les objectifs de Bâle II,
2) Les trois piliers de Bâle II.

III.Constats du comité de Bâle

IV. De Bâle II à Bâle III
1) Les objectifs de Bâle III,
2) L’amélioration de la qualité et de la quantité des fonds propres,
3) L’instauration d’un ratio de levier,
4) L’instauration de normes minimales de liquidité,
5) Le renforcement du besoin en fonds propres pour certaines activités.

I. Le comité de Bâle

Le comité de Bâle est un forum oùsont traités de manière régulière les sujets relatifs à la supervision. Il est hébergé par la banque des règlements internationaux à Bâle.
Les missions du comité de Bâle sont :
* Le renforcement de la sécurité et de la fiabilité du système financier,
* L’établissement de standards minimaux en matière de contrôle prudentiel,
* La diffusion et la promotion des meilleures pratiquesbancaires et de surveillance,
* La promotion de la coopération en matière de contrôle prudentiel.
Les réalisations les plus connues du comité de Bâle ont été les accords Bâle (Bâle I, Bâle II, Bâle III).

II. Bâle II

1) Les objectifs de Bâle II

Plusieurs objectifs émanent de l’accord de Bâle II :
* Déboucher sur une approche plus globale des risques,
* Mettre en place unemesure plus fine des risques de crédit,
* Tisser un lien entre les travaux des banques portant sur l’allocation des fonds propres économiques et l’exigence règlementaire en fonds propres,
* Mettre l’accent sur les banques internationalement actives mais être applicable également à des banques présentant des degrés différents de complexité.

2) Les trois piliers de Bâle II

Ils sebasent sur le renouvellement des exigences minimales de fonds propres afin de mieux tenir compte de l’ensemble des risques bancaires et de leur réalité économique.
Exigences minimales en capital = 8 % * Risques Pondérés

Les risques pondérés sont ventilés en trois catégories distinctes :
* Risques de crédit,
* Risques de marchés,
* Risques opérationnels.

* Pilier 1

* Lesrisques de crédits
Il se fonde sur des catégories de risques prédéterminées et sur des taux de pondération forfaitaires, comme c’était le cas dans le ratio Cooke. Afin de rapprocher les exigences règlementaires des besoins économiques, le Comité de Bâle a prévu de plus tenir compte de la qualité réelle du risque.

* Les risques opérationnels
Ils sont définis comme « les risques de...
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