INTRODUCTION

➢ La Banque Normative définit un cadre de travail normalisé précisant les grands principes d’organisation et les règles de gestion applicables à l’ensemble des activités des filiales du réseau BHFM.

N.B. Dans ses contenus exprimant un "ordre d'exécution", ou se référant à des documents normatifs du Groupe, la Banque Normative a valeur d'instructions. Il appartient donc à chaque filiale de rédiger ses propres instructions opérationnelles en conformité avec celles de niveau général, édictées par la Banque Normative.

➢ La Banque Normative est aussi un outil :

• de communication, porteur de cohésion au sein de BHFM,

• d’aide à la conduite du changement,

• d’organisation, avec la définition de principes généraux applicables à l’ensemble du Réseau.

➢ Elle vise ainsi plusieurs objectifs :

• s'assurer que le fonctionnement actuel de l'implantation s'inscrit dans les principes et règles définis,

• servir de base de travail pour la rédaction des instructions et procédures de la filiale (voir ci-dessus NB),

• servir de support de formation.

➢ Chaque implantation doit avoir désigné un Correspondant Banque Normative.

• Il s'assure que les différents services de la Banque (et de ses filiales éventuelles) ont connaissance des règles et principes de la Banque Normative. Chaque Responsable de Compartiment ou de Département doit être informé et doit disposer du contenu de la Banque Normative pour le Domaine ou la Filière d'activités qui le concerne.

• Il actualise chaque année le plan d'action BN de l'implantation visant à intégrer les standards de la Banque Normative et à corriger les écarts identifiés par les services.

• Le plan d'action BN est transmis au Superviseur BHFM de l'implantation (ou à SGO/REF qui en transmet alors une copie au Superviseur) .

INFORMATIONS PRATIQUES

➢ La structure générale de la BN est