bien(droit)

13114 mots 53 pages
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DROIT DES BIENS
Le cours de droit des biens traite de la notion de bien, des rapports de droit des personnes avec les biens, et de la possession.
Concernant la notion de bien, sont étudiées les notions de chose et de bien, ainsi que les classifications des biens. De plus, des développements sont consacrés aux liens entre les biens. Concernant les rapports de droit des personnes avec les biens, le cours aborde la propriété privée (la notion de propriété, les modalités du droit de propriété, les modes d’acquisition de la propriété, le contentieux de la propriété), les autres droits réels principaux (l’usufruit, les servitudes). Enfin, une étude approfondie de la possession est prévue (théorie générale de la possession, prescription acquisitive des immeubles, acquisition de la propriété des meubles).
Le Droit des biens est une des branches du droit civil et il a pour objet l'étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple possession à la propriété collective.
Le droit de propriété, autour duquel est construit le droit des biens, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est de plus en plus souvent partagé. La propriété collective se caractérise par l'existence d'un droit de propriété exercé par plusieurs.

Titre 1. Généralités
Chapitre I. Les biens
Section 1. Notions
Section 2. Classification
§1. Classification des choses
§2. Classification des droits
§3. Classifications transversales
Chapitre II. Meubles – Immeubles
Section 1. Généralités
Section 2. Les immeubles
§1. Immeubles corporels
§2. Immeubles incorporels
Section 3. Les meubles
§1. Les meubles corporels
§2. Les meubles incorporels
CHAPITRE III. La possession
Section 1. La possession
§1. Définition

§2. Fondements
§3. Eléments constitutifs
§4. Qualités et vices de la possession
§5. Acquisition et perte de la possession
§6. Preuve de la possession

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