Bilan de le seconde guerre mondiale

1462 mots 6 pages
CONTRAT DE SERVICES

Le Maître d Ouvrage :

Syndicat Intercommunal des Eaux Dolon-Varèze Maison de l Eau 38270 Moissieu sur Dolon
Téléphone Télécopie Courriel Web 04 74 79 50 12 04 74 79 50 16 siedv2@wanadoo.fr www.dolon-vareze.net

Objet de la consultation :

Levé Topographique
Construction d un poste de refoulement des EU à VERNIOZ

N° Marché Public :

MP08-013

Mode de consultation :

Marché passé selon la procédure adaptée en application de l article 28 du Code des Marchés Publics

CONTRAT DE SERVICES
Entre Madame la Présidente du Syndicat Intercommunal des Eaux Dolon-Varèze La Plaine 38270 MOISSIEU SUR DOLON ; Désigné par la suite par le Maître d Ouvrage , d une part, Maison de l Eau

Et M ........................................................... .................................... ................................... , Agissant en qualité de .......................... .................................... ................................... , Agissant au nom et pour le compte de la société ....................... ................................... , dont le siège social est situé ................. .................................... ................................... , Numéro d identité d entreprise (SIREN) . .................................... ................................... , Code d activité principale (APE) ............ .................................... ................................... , Inscrit au registre du Commerce de ...... .................................... ................................... , Sous le numéro ..................................... .................................... ................................... . Désigné par la suite par le Prestataire , d autre part,

Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 : Objet du Contrat
Le Syndicat des Eaux Dolon-Varèze envisage de construire un poste de refoulement des eaux usées sur la commune de VERNIOZ. Pour cela, il devra aménager un réseau de

en relation

  • Bilan de la seconde guerre mondiale
    1399 mots | 6 pages
  • Bilan de la seconde guerre mondiale
    1172 mots | 5 pages
  • Bilan de la seconde guerre mondiale
    471 mots | 2 pages
  • Bilan seconde guerre Mondiale
    862 mots | 4 pages
  • Bilan de la seconde guerre mondiale
    689 mots | 3 pages
  • Le bilan de la seconde guerre mondial
    2215 mots | 9 pages
  • Seconde guerre mondiale bilan
    516 mots | 3 pages
  • Le bilan de la seconde guerre mondiale
    1866 mots | 8 pages
  • Bilan seconde guerre mondiale
    1514 mots | 7 pages
  • Bilan de la seconde guerre mondiale
    1523 mots | 7 pages