Biograbie du bellay

764 mots 4 pages
Règlement intérieur

Règlement intérieur de l’Association à but non lucratif 100deck régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée le 3 septembre 2003 à la préfecture de Nice, et publiée au Journal Officiel n° 0038 .

- Préambule Ceci constitue le règlement intérieur de l'Association 100deck. Conformément aux statuts de l'Association, il est établi et voté par le conseil d'administration. Ce règlement intérieur a été approuvé lors de la réunion du conseil d'administration du 23 décembre 2006. Il a été modifié par le conseil d'administration le 23 décembre 2006 Tout adhérent s'engage au vu des statuts et du règlement intérieur de l'Association. Le champ d'action de l'Association 100deck est la promotion du surf et plus généralement des sports de glisse et des activités alternatives au niveau régional. Le but principal est de développer un réseau de membres en fédérant des individus ayant des centres d’intérêt communs et des passions similaires autour des sports de glisse et du mouvement alternatif. L'Association a pour but de participer activement à un mouvement basé sur le rassemblement, le partage et l’action commune autour du surf et plus généralement des sports de glisse.

- Conditions d'admission Les montants des cotisations sont fixés comme suit : La cotisation annuelle des membres actifs personnes physiques est fixée à un montant de 15 euros. La cotisation annuelle des membres bienfaiteurs est fixée à un montant au choix de l'adhérent (le montant choisi par les membres bienfaiteurs est confidentiel). Le Conseil d'Administration se réserve le droit de dispenser une personne physique de cotisation. La liste des membres est publique pour l'ensemble des membres de l'Association sans distinction de la qualité de membre, à l'exception des membres d'honneurs.

Pour obtenir le statut d'adhérent, la personne devra prendre connaissance des statuts et/ou du règlement intérieur de l'Association, et remplir le formulaire d'adhésion.

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