Blanchiment de capitaux

Pages: 157 (39200 mots) Publié le: 10 octobre 2012
Introduction

« Vous avez sûrement déjà jeté un caillou dans une mer. Les éclaboussures produites permettent de voir distinctement l’endroit où il a percuté la surface. Ensuite, il se met à couler et l’eau se creuse de rides circulaires. Pendant un moment, il est encore possible de dire à quel endroit le projectile a sombré. Mais au fur et à mesure que celui-ci s’enfonce, les cercles vonts’estompés. Et quand notre caillou atterrit au fond de la mer, toute trace de son passage a depuis longtemps disparu de la surface. Lui-même risque fort d’être impossible à retrouver. C’est exactement la même chose avec l’argent blanchi ». Cette métaphore utilisée par M.JEFFREY ROBINSON résume en quelque sorte le processus et la nature du blanchiment de capitaux. Il s’agit d’un processus complexe parlequel on dissimule l’origine frauduleuse de fonds, en leur donnant une apparence légale dans le but de facilité leur réintégration dans un circuit économique régulier.

Le blanchiment de capitaux se définit donc comme « l’ensemble des opérations consistant à transformer l’argent provenant d’activités illicites en une monnaie réutilisable». Il peut avoir comme finalité non seulement de fairecroire que les fonds sales sont issus d’une activité licite, mais également d’assurer la continuité d’une activité criminelle et d’en allonger l’étendu. A ce titre A. RAMON précise que « même le blanchiment apparaît désormais comme la condition sine qua none à la réalisation et à la viabilité des activités informelles marchandes, dans la mesure où les investissements permettant leur reproduction,dépendent en partie de la réintroduction des capitaux illégaux dans le circuit économique officiel ».

De sa part, GERARD CORNU définit le blanchiment de capitaux comme toute action d’introduire des capitaux d’origine illicite dans les circuits financiers et bancaires réguliers. Quant à STEFANO MANACORDA, il a abordé le blanchiment de capitaux en tant qu’un ensemble d’opérations de natureéconomique et financière visant l’insertion dans le circuit légal de capitaux provenant d’activités illicites, traditionnellement du trafique de stupéfiants et aujourd’hui plus largement de toute infraction pénale d’une certaine gravité.
Ces définitions bien qu’elles présentent le mérite de toucher cette infraction pénale dans sa finalité posent l’inconvénient de restreindre les circuits et les canauxque les blanchisseurs peuvent prendre au secteur financier et bancaire, ce qui est incohérent avec les tendances du droit conventionnel, ainsi que les recommandations du GAFI qui préconisent l’élargissement du domaine de lutte anti-blanchiment de capitaux sur d’autres secteurs tels que l’immobilier, les casinos, les professions juridiques (notaires et avocats), les marchands des métaux précieux…etc.Il est donc possible de dire que le blanchiment de capitaux est une infraction qui profite du développement énorme des techniques de paiement et du transfert numérique des fonds, elle bénéficie également de la mondialisation des marchés financiers, ce qui rend laborieux la tâche des autorités chargées de lutter contre la criminalité organisée en l’absence d’une véritable coopération àl’échelle internationale et de l’harmonisation des dispositifs nationaux de tous les Etats, car les disparités d’un ordre juridique à un autre constituent le vecteur de la criminalité financier. En sus, une volonté réelle des Etats de s’impliquer dans la lutte anti-blanchiment de capitaux revêt une importance cardinale, car cette infraction présente la particularité d’être liée à d’autres infractions tellesque le terrorisme, le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes, l’évasion fiscale…susceptible de nuire à la stabilité économique et à la sécurité de tout Etat. Ainsi compris, il importe de souligner que le blanchiment de capitaux est considéré comme une activité pénale quasi-impossible d’être détectée sans le concours des experts et des professionnels de l’économie...
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