Bonjour

Pages: 613 (153094 mots) Publié le: 13 mars 2013
NE NO DA 11
Docump p o r t F i n a n c i e a
R

ence e RéférA n n u e l ent d r

Sommaire

1 2

Informations financières clés, présentation de l’émetteur, références et définitions
1.1 Informations financières clés 1.2 Présentation de l’émetteur 1.3 Références et définitions

3
4 5 7

6.8 Autres informations 6.9 Informations sur les opérations concluesavec les membres des organes d’Administration, de Direction et de Surveillance 6.10 Rémunérations et avantages versés aux dirigeants 6.11 Contrôle interne

187

187 187 198

Aperçu des activités, facteurs de risques
2.1 Historique 2.2 Présentation du Groupe 2.3 Description et stratégie des Pôles d’activité 2.4 Axes stratégiques de développement du Groupe 2.5 Autres éléments de l’activité et de l’organisation du Groupe 2.6Organigramme simplifié 2.7 Facteurs de risques

9
10 11 12 14 16 23 23

7

Responsabilité sociale, sociétale et environnementale
7.1 Effectifs du Groupe 7.2 Avantages au personnel 7.3 Dialogue social, sécurité et santé, formation et développement 7.4 Responsabilité sociale et sociétale de l’entreprise 7.5 Responsabilité environnementale

207
208 209 215 217 222

3

Activités du Groupe en2011 et perspectives 2012
3.1 Aperçu des activités en 2011 3.2 Examen du résultat consolidé 3.3 Free cash flow 3.4 Examen du bilan et de la sécurité financière 3.5 Perspectives 2012 3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS

8
37
38 43 50 54 59 62

Capital et actionnariat
8.1 Capital social de la Société 8.2 Actions de la Société détenues par la Société et ses filiales 8.3Options d’achat d’actions DANONE détenues par la Société 8.4 Autorisations d’émission de titres donnant accès au capital 8.6 Dividendes versés par la Société 8.7 Droits de vote, franchissement de seuils 8.8 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2011 et évolutions au cours des trois derniers exercices 8.9 Marché des titres de la Société 8.10 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en casd’offre publique 8.11 Changement de contrôle

227
228 229 231 232 235 236 238 241 242 243

8.5 Instruments financiers non représentatifs du capital 235

4

Comptes consolidés
4.1 Comptes consolidés et annexes aux comptes consolidés 4.2 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés

63
64 134

4.3 Honoraires des Commissaires aux Comptes et des membres de leurs réseaux payéspar le Groupe 136

5

Comptes individuels de la société mère Danone et autres documents sociaux
5.1 Comptes individuels de la société mère Danone 5.2 Notes aux comptes individuels de la société mère Danone 5.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes individuels de la société mère Danone 5.4 Conventions réglementées 5.5 Informations provenant de tiers, déclarations d’expertset déclarations d’intérêts

9
137
138 140 153 155 167

Assemblée Générale Mixte du 26 avril 2012
9.1 Assemblées Générales 9.2 Projet de résolutions présentées à l’Assemblée Générale Mixte du 26 avril 2012 9.3 Commentaires sur les résolutions de l’Assemblée Générale 9.4 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes à l’Assemblée Générale du 26 avril 2012

245
246 247 253 260

10 11Informations sur le Document de Référence
10.1 Incorporation par référence

261
262 264

6

Gouvernement d’entreprise
6.1 Conseil d’Administration 6.2 Comité d’Audit 6.3 Comité de Nomination et de Rémunération 6.4 Comité de Responsabilité Sociale 6.5 Pouvoirs du Directeur Général 6.6 Comité Exécutif 6.7 Application du Code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF

169
170 178180 183 185 186 186

10.2 Personnes responsables du Document de Référence 263 10.3 Tables de concordance

Annexes
11.1 Documents accessibles au public 11.2 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs et les candidats au Conseil d’Administration

269
270

271

Document de référence 2011
RAPPORT FINANCIER ANNUEL
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