BURNY Nicolas VERA LOPEZ Fernando

LSINF2202 – Ethics and ICT
Essay : Should human genes be patentable ?
Introduction
Les brevets concernant des biotechnologies et les produits issus du corps humain ne datent pas d'hier, tout comme les problèmes éthiques liés à leur brevetabilité. Un des premiers brevets concernant une technologie dérivée d'un produit issu du corps humain fut le brevet portant sur l'épinéphrine, une forme pure d'adrénaline brevetée dans les années 1900 par le laboratoire Parke-Davis, suivi du brevet sur l'insuline en 1922. Déjà à cette époque, ces brevets avaient dû faire face aux critiques concernant la non-brevetabilité des produits sous-jacents de part le fait qu'il étaient considérés comme des « produits de la nature ». Depuis une vingtaine d'année, l'essor des connaissances dans le domaine de la génétique a conduit au dépôt de milliers de brevets portant sur des gènes humaines et on estime qu'à l'heure actuelle, 20 % du génome humain a été breveté par diverses entreprises privées et universités. Les problèmes éthiques soulevés par ce type de brevet sont relativement variés, allant du problème de l'appropriation via ces brevets de ce qui est considéré comme un héritage au ralentissement de la recherche scientifique de par l'existence de ces mêmes brevets. Dans la première partie de ce document, nous discuterons de ce qui est concerné par les brevets portant sur les gènes humains et nous nous interrogerons sur la légitimité de ces brevets sur base de cette description. Dans le seconde partie, nous aborderons les problèmes éthiques liés aux droits conférés par les brevets portant sur les gènes humains. Dans la troisième partie, nous parlerons de l'impact de la brevetabilité des gènes humain sur le développement scientifique dans le domaine médical. Enfin, nous terminerons par la conclusion reprenant les éléments principaux des parties précédentes.

Génome humain : qu'entend-t 'on par brevetabilité des gènes humains ?
Nombreux sont ceux