Dominique BAPTESTE

W9613-F1/2

BTS Tertiaire
1re année

Droit
Sommaire
CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3
SÉQUENCE 01 : L’INDIVIDU FACE AU CHOIX D’UNE ACTIVITÉ
PROFESSIONNELLE.............................................................................................7
SÉQUENCE 02 : L’ADAPTATION DES RELATIONS DE TRAVAIL PAR LE DROIT
NÉGOCIÉ.............................................................................................................. 27
SÉQUENCE 03 : LE CHOIX DU RÉGIME SALARIÉ .................................................................. 51
SÉQUENCE 04 : LE SALARIÉ FACE AUX CHANGEMENTS DE SON ACTIVITÉ
PROFESSIONNELLE.......................................................................................... 63

2-09613-TE-PA-01-13
Les cours du Cned sont strictement réservés à l'usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s'en serviraient pour d'autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du Cned, s'exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le Cned avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20 rue des Grands Augustins – 75006 PARIS).
Imprimerie de l'Institut Cned de Lyon – Directeur de la publication : Serge Bergamelli
Dépôt légal 2014 - Numéro de publication : 9613-F1/2

2

W9613-F1/2

W9613-F1/2

3

CONSEILS GÉNÉRAUX
I. PRÉSENTATION DU COURS DE DROIT – BTS 1re ANNÉE
Vous avez entre les mains le premier fascicule de droit. Ce cours a été rédigé dans le cadre de la classe de première année de BTS et correspond au référentiel.
Le référentiel de droit s’appuie