Bulletin officiel
11749 mots
47 pages
N°14 1ER AVRIL2004
Page 641 à 716
Le
BO
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DE L ’ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
O BL IG A D C TIO O N E L N SC ’A TR SC O SS ÔL OL LA ID E A IR IR UI E E TÉ :
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Le B.O. N° 14 1ER AVRIL 2004
SOMMAIRE
Obligation scolaire (pages I à XV)
■ Contrôle de la fréquentation et de l’assiduité scolaires et sanctions pénales.
D. n° 2004-162 du 19-2-2004. JO du 20-2-2004 et du 13-3-2004 (NOR : MENE0400161D) ■ Contrôle et promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire. C. n° 2004-054 du 23-3-2004 (NOR : MENE0400620C)
ORGANISATION GÉNÉRALE
647 Commission générale de terminologie et de néologie
(RLR : 104-7) Vocabulaire de l’automobile. Liste du 15-2-2004. JO du 15-2-2004 (NOR : CTNX0407084K)
Commission générale de terminologie et de néologie
649
(RLR : 104-7) Vocabulaire du sport. Liste du 15-2-2004. JO du 15-2-2004 (NOR : CTNX0407085K)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE 651 École spéciale d’architecture de Paris (RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme intitulé “diplôme d’architecte DESA” visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. A. du 4-3-2004. JO du 16-3-2004 (NOR : MENS0400460A) 651 École supérieure de journalisme de Lille (RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. A. du 4-3-2004. JO du 16-3-2004 (NOR : MENS0400463A) 652 École supérieure de travail social de Paris (RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme intitulé “diplôme de conseiller du travail, mention travail social et ressources humaines” visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. A. du 4-3-2004. JO du 16-3-2004 (NOR : MENS0400462A)
652 École spéciale de travaux publics, du bâtiment et de l’industrie de Paris (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer deux diplômes : “conducteur technicien des travaux du bâtiment” et “conducteur des travaux publics et technicien de bureau