CORRIGÉ
Le professeur Deco-maestro prétend être le co-auteur de Monsieur Zip. Il affirme avoir participé à la réalisation des bandes dessinées en transcrivant des textes anciens et en suggérant que le personnage Festini soit intégré dans chaque volume de la collection. Il convient d’analyser ces deux formes de participations au prisme des conditions de protection érigées en droit d’auteur.
Une première question se pose de savoir si le travail de transcription de textes anciens …afficher plus de contenu…

L. 112-1 du CPI). La définition doit aussi être appréhendée de manière positive, car le législateur et la jurisprudence ont érigé en conditions de protection : une condition de forme (l’œuvre doit être conçue et réalisée, art. L. 111-2 du
CPI) ; une condition d’originalité (l’œuvre doit être l’empreinte de la personnalité de l’auteur, art. L. 112-4 du CPI, v. par exemple : Cass. 1ère civ., 10 déc. 2014).
Ainsi, l’œuvre est « réputée créée du seul fait de la réalisation, même inachevée, et de la conception de l’auteur ». Il faut donc qu’elle ait été conçue et réalisée. Cela dit, si l’œuvre n’est pas seulement le résultat de la mise en œuvre d’une technique ou d’un savoir-faire (Cass.
1ère civ., 29 mars 1989). Au contraire, puisqu’elle est le prolongement de l’empreinte de …afficher plus de contenu…

En ce sens, le TGI de Paris, dans une décision 27 mars 2014 (Librairie Droz c/ Classiques Garnier et alii, Prop. intell. 2014, n° 52, p. 256, obs.
A. Lucas) énonce que ce « travail de reconstitution ne constitue pas une adaptation ni même une traduction, puisqu’il cherche à transcrire le texte tel qu’il était et non pas à l’écrire dans un langage moderne différent de celui utilisé par l’auteur du texte d’origine ». En l’espèce, le professeur Deco-Maestro a proposé à Monsieur Zip de transcrire des textes anciens pour l’élaboration des premiers volumes. Or, la retranscription de textes implique la reproduction exacte, par l’écriture, de ce qui a déjà été écrit et relève d’un savoir- faire technique qui ne donne pas prise au droit