Le cadre conceptuel comptable de l’IASB

Michel Méau

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L’ensemble du référentiel des normes internationales IAS / IFRS comprend

Un cadre conceptuel

des normes

des interprétations

L’ensemble des textes élaborés s’applique à tous les comptes qu’ils soient individuels ou consolidés. En Europe, ils doivent toutefois être retenus pour les comptes consolidés des sociétés cotées. La France, pour des raisons fiscales surtout, ne les retient pas pour l’instant pour les comptes individuels.
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Le cadre conceptuel traite de :  l’objectif des états financiers,  les hypothèses de base : comptabilité d’engagement et continuité de l’exploitation,  les caractéristiques qualitatives des états financiers,  la définition des éléments à partir desquels les états financiers sont construits,  l’évaluation et la comptabilisation de ces éléments,  les concepts de capital et de maintien du capital.
Le cadre conceptuel n’est pas une norme mais un ensemble de concepts qui sont la base de la préparation et de la présentation des états financiers, et auxquels il faut se référer pour traiter un problème non prévu par une norme.
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Utilisateurs et besoins d’information (1/5)
• Investisseurs actuels et potentiels
mesure du risque inhérent à leurs investissements et mesure de leur rentabilité ; résolution de la question : faut-il acheter, conserver ou vendre ? capacité à payer des dividendes (pour les actionnaires).
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Utilisateurs et besoins d’information (2/5)
• Membres du personnel
information sur la stabilité et la rentabilité de l’entreprise, capacité de l’entreprise à payer une rémunération, avantages en matière de retraite, opportunités en matière d’emploi.
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Utilisateurs et besoins d’information (3/5)
• Prêteurs
paiement des intérêts et des prêts à l’échéance ==> solvabilité

• Fournisseurs et autres créditeurs
paiement à l’échéance ==> solvabilité, pérennité de l’entreprise si