2ème semestre

Cadre Juridique de la Vie Privée

Cours de Mme Kimmel-Alcover

Titre préliminaire: Introduction au droit de la famille
Section 1: La notion de famille
I. Définition:
La famille est un phénomène social universel, quelque soient les sociétés, les pays, ou les civilisations et quelque soient les époques. Il est donc difficile de la définir. Le Code civil ne la définit pas.
La famille est un groupe de personnes unies entre elles par des liens (de différentes natures).
La famille au sens large: la famille étendue comprend parents, descendants, ascendants, collatéraux et alliés (parents par alliance, mariages).
La famille au sens étroit: la famille désigne les personnes qui vivent ensemble: parents et enfants = familles conjugales ou nucléaires). L'enfant est souvent le révélateur de la famille.
On trouve plusieurs types de groupes familiaux: deux structures traditionnelles:
-La famille traditionnelle est fondée sur le mariage = légitime.
-La famille naturelle est une famille hors mariage. Par ailleurs, ces couples peuvent opter pour une autre alternative, le PACS (Pacte civil de solidarité).
Les différences entre ces deux types de familles s'estompent dans les rapports de couples mais aussi dans les rapports entre enfants et parents. D'où, la création d'une nouvelle distinction: la famille unie et la famille désunie. Il existe d’autres structures originales mais qui ont tendance à devenir de plus en plus nombreuses: les familles monoparentales (suite au décès, divorces...), les familles recomposées (suite à un remariage) correspondent à la présence au même foyer d'enfants de différentes unions. Petit à petit, le droit commence à prévoir des règles pour organiser les relations au sein des familles.
II. L'évolution historique de la famille:
Au fil des époques, l'évolution des familles s'est faite dans le sens d'un resserrement du cercle familial et d'un affaiblissement des pouvoirs du mari et du père dans les rapports parents et enfants. Pendant