République Française
Agence Régionale de l'Hospitalisation de l'Ile de France

SOINS DE SUITE ET READAPTATION FONCTIONNELLE
CAHIERS DES CHARGES SSR ADULTES
Socle commun général (adultes et enfants)
Cahiers des charges spécialisés adultes
Décembre 2009

Cahiers des charges pour la prise en charge en SSR – Décembre 2009
Socle commun général et cahiers des charges spécialisés - ARHIF

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LE SOCLE COMMUN aux prises en charges adultes et pédiatriques avec ou sans mention complémentaire

Cahiers des charges pour la prise en charge en SSR – Décembre 2009
Socle commun général et cahiers des charges spécialisés - ARHIF

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I.-. LES TEXTES REGLEMENTAIRES
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Décrets n° 2008-377 du 17 avril 2008

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Circulaire n° 305 du 03/10/2008, relative aux décrets du 17 avril 2008

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SROS III

II - LES PRINCIPES GENERAUX
En préambule, les dispositions de ce socle commun s’appliquent à toutes les structures disposant d’une autorisation de SSR adulte ou enfant avec ou sans mention complémentaire spécialisée et/ou reconnaissance d’orientations spécifiques.
Toutes les structures de SSR interviennent après une pathologie médicale ou chirurgicale, aiguë, récente ou chronique, ayant entraîné ou non une hospitalisation. Le diagnostic de l’affection causale est supposé connu ainsi que son traitement.
La mission centrale, commune à toutes les structures de soins de suite et de réadaptation, est la réadaptation, définie par l’organisation mondiale de la santé comme «l’application coordonnée et combinée de mesures dans les domaines médical, social, psychique, technique et pédagogique qui peuvent aider à remettre le patient à la place qui lui convient le mieux dans la société ou/et à lui conserver cette place ».
Selon la circulaire, la réponse aux besoins dans le champ SSR se caractérise par des actes à visée diagnostique et thérapeutique, des actes de rééducation et de réadaptation, la prévention, l’éducation thérapeutique et