Limoges, le 15 novembre 2012
Le Recteur de l'académie de Limoges
Chancelier de l'Université à Mesdames et Messieurs les recteurs
Division des Examens et Concours

Rectorat
Division des Examens et Concours
----Télécopie : 05.55.11.41.50
Références : Dec1/ML/FL/n° 949
Affaire suivie par :
Mlle LAUXIRE
Fanny LUQUET
 05.55.11.41.28

OBJET :

Circulaire d’organisation du brevet de technicien supérieur
"Comptabilité et gestion des organisations"
Session 2013

Références :
►décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996, n° 96-778 du 4 septembre 1996, n° 2002-1086 du 7 août 2002 ; n° 20041380 du 15 décembre 2004 ;
►arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d’habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, et du brevet de technicien supérieur ;
►arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;
►arrêté du 7 septembre 2000 portant création du BTS « Comptabilité et Gestion des Organisations », modifié par l’arrêté du 16 janvier 2008 ;
►arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions de dispenses d’unités au brevet de technicien supérieur ;
►arrêté du 22 juillet 2008 (B0 n° 32 du 28 août 2008) définissant le contrôle de conformité des dossiers ;
►arrêté du 10 avril 2008 relatif à la nouvelle épreuve de management ;
►arrêté du 8 avril 2009 relatif à l’épreuve d’économie-droit des BTS tertiaires et arrêté modificatif du 28 octobre
2010 (JO du 25 novembre 2010).

CIRCULAIRE NATIONALE du BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR
"COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS"
Session 2013
I - ORGANISATION DE L’EXAMEN
1 – Calendrier des épreuves
Les épreuves écrites de la session 2013 du brevet de technicien supérieur "COMPTABILITE ET GESTION DES