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Pages: 26 (6413 mots) Publié le: 21 août 2014


Comptabilité Bancaire
Présentation générale du PCEC





Titre 1 : DISPOSITIONS DU PCEC
Chapitre 1 : Dispositions générales
Chapitre 2 : Dispositions particulières

Titre 2: PLAN DE COMPTES ET ETATS DE SYNTHESE
Chapitre 3 : plan de comptes du PCEC
Chapitre 4 : Présentation des Etats de Synthèse des
Etablissements de Crédit
Chapitre 5 : Analyse des Etats de Synthèse desEtablissements de Crédit

Titre 2: NOUVELLES NORMES INTERNATIONALES
Chapitre 6 : Nouvelles Normes Comptables
Internationales (IAS/IFRS) régissant les
Comptes Consolidés des Groupes Bancaires




TITRE I
DISPOSITIONS DU PLAN COMPTABLE DES ETABILISSEMENT DE CREDITS
CHAPITRE I. DISPOSITIONS GENERALES
SECTION 1. Objectifs & Principes fondamentaux
a. OBJECTIFS DU PCEC
b. Principesfondamentaux du PCEC
1. Principe de continuité d’exploitation
2. Principe de permanence des méthodes
3. Principe du coût historique
4. Principe de spécialisation des exercices
5. Principe de prudence
6. Principe de clarté
7. Principe d'importance significative
SECTION 2. Organisation du système comptable & du dispositif de contrôle interne
a. Objectifs de l’organisation du systèmecomptable
b. STRUCTURES FONDAMENTALES DE LA COMPTABILITE
c. ATTRIBUTS
d. LIVRES ET AUTRES SUPPORTS COMPTABLES
e. PREPARATION DES ETATS DE SYNTHESE
f. PROCEDURES DE TRAITEMENT
g. ORGANISATION DU SYSTEME DE Contrôle INTERNE
SECTION 3. Méthodes d’évaluation générales
a. PRINCIPES D’EVALUATION
1. EVALUATION
2. CORRECTIONS DE VALEUR
3. DEROGATIONS
b. REGLES GENERALES d’EVALUATION
1. FORMES DE LAVALEUR
2. EVALUATION A LA DATE D’ENTREE
a. Biens et titres
b. Créances, dettes, disponibilités et engagements du hors bilan
c. CORRECTIONS DE VALEUR
CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIERES
Préambule
1. Opérations sur titres
2. Opérations de cession d’éléments d’actif
3. Opérations libellées en devises
4. Opérations sur produits dérivés
5. Opérations de crédit- bail et de location
6.Autres opérations

CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES

Section 1 : Objectifs & Principes fondamentaux :

a) Objectifs du PCEC :

En tant que plan comptable sectoriel, le PCEC complète le dispositif comptable général instauré par la Loi n° 9/88 relative aux obligations comptables des commerçants et le Code Général de Normalisation Comptable (CGNC), en offrant aux établissements de créditun référentiel totalement adapté non seulement à leurs activités traditionnelles mais également aux nouveaux métiers de la banque.
Il permet au système bancaire marocain de se mettre au niveau des meilleures pratiques observées au plan international, tout en respectant les spécificités nationales et le cadre général conçu par les textes législatifs et réglementaires.
Suite à l’introduction auMaroc des nouvelle normes internationales (IAS /IFRS), Bank al Maghrib à travers sa circulaire numéro 56/G/2007 du 08 Octobre 2007 a procédé à la mise à jour du PCEC en réglementant la publication des états financiers consolidés conformes aux normes internationales d’information financière (IFRS).

b) Principes fondamentaux du PCE :

1. principe de Continuité d’exploitation :
Selon le principede continuité d'exploitation, l’établissement de crédit doit établir ses états de synthèse dans la perspective d'une poursuite normale de ses activités.
Par conséquent, en l'absence d'indication contraire, il est censé établir ses états de synthèse sans l'intention ni l'obligation de se mettre en liquidation ou de réduire sensiblement l’étendue de ses activités.
Ce principe conditionnel’application des autres principes et méthodes comptables tels que ceux-ci doivent être respectés par l’établissement de crédit, en particulier ceux relatifs à la permanence des méthodes et aux règles d’évaluation et de présentation des états de synthèse
Dans le cas où les conditions d'une cessation d'activité totale ou partielle sont réunies, l'hypothèse de continuité d'exploitation doit être...
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