Canada

8028 mots 33 pages

La vie des assemblées dans l’espace francophone : recueil des procédures et des pratiques parlementaires

Table des matières

CHAPITRE I – SOURCES DU DROIT PARLEMENTAIRE.................3
SECTION 1 – LES SOURCES ÉCRITES (CONSTITUTION, DISPOSITIONS ORGANIQUES, RÈGLEMENTS
INTÉRIEURS…).....................................................................................................................

3

Parlement du Canada :...........................................................................................................................3
1 - La Loi constitutionnelle de 1867, ............................................................................................................... 3 2 - Sénat du Canada :....................................................................................................................................... 3 3 - Chambre des communes :........................................................................................................................... 4

SECTION 2 – LES SOURCES NON-ÉCRITES (PRATIQUES, COUTUMES…).............................................. 5 SECTION 3 – LA JURISPRUDENCE DES COURS CONSTITUTIONNELLES................................................ 6

CHAPITRE II – LE MANDAT PARLEMENTAIRE...............................7
SECTION 1 – GÉNÉRALITÉS : NATURE JURIDIQUE, CARACTÈRES (MANDAT PROFESSIONNEL OU NONPROFESSIONNEL)…................................................................................................................7

Parlement du Canada :...........................................................................................................................7
1 - Sénat du Canada :....................................................................................................................................... 7 2 - Chambre des communes :........................................................................................................................... 8

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Pays-Bas 7.8 Grande-Bretagne et Irlande 7.9 Espagne 7.10 Pays nordiques (Danemark, Suède, Norvège et Finlande) 7.11 Autriche et Hongrie 7.12 République tchèque et Slovaquie 7.13 Pologne 7.14 Russie et CIS (Commonwealth of Independent States) 7.15 Pays du Golfe 7.16 Amérique du Nord 7.17 Japon 7.18 Chine (y.c.Hong Kong) 8.….

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I- Les conditions d’accessibilité au pays 1 .1) Les conditions géographiques * Les barrières naturelles : il est bordé par l’océan atlantique à l’est et l’océan pacifique à l’ouest. *….

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l’effroi envahi le personnage central lorsqu’il est face à face avec l’animal : «J’avais les cheveux dret su’la tête; l’eau m’coulais dans l’dos» (p.92-93). De plus, il n’y a pas que le personnage central qui vit de la peur, mais aussi son chien. L’animal, qui n’a habituellement peur de rien, a aussi vécu cette émotion. Par exemple, lorsque le chien voit la bête, il « s’colle su [Jos. Noël], la queue entour les jambes» (p.92). Encore, l’apeurement est éveillé chez les deux personnages de cette histoire.….

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