Cas pratique de droit commercial

Pages: 63 (15748 mots) Publié le: 2 janvier 2012
Droit commercial

Qu'est-ce que le droit commerciale: ensemble des règles particulières applicable au commerçants, aux sociétés commerciales, et aux actes de commerce
Le droit commercial et droit des affaires sont assimilé.
Le droit commercial se définit par:
- une conception subjective: mais en avant le sujet
- et une conception objective: mais en avant l'objet du droit commercialc’est-à-dire les actes de commerce et donc elle prend en compte les actes juridique pour savoir si cette opération doit relever du droit commercial.
Le Code de commerce prend en compte les deux.
Introduction
1:évolut° historique
elle est indispensable car elle permet de connaitre le caractère profondément coutumier du droit commercial et permet de comprendre le droit commercial aujourd’hui.
A:antiquité
les premieres reglementat° com sont né quelque millier d'année av J-C avec les civillsat° marchandes
-les tables Warka
-code d'Hamurabi
les phéniciens avaient mis en place de veritable technique de drt commerciale, surtt maritime.
les romains ont mis en place des techniques civilistes mais qui au final seront utilisé et très utile en drt com. exemple:la théorie du drt des obligations.B: le moyen age et la révolution française
au 5é s les invasions barbares ont stoppé les activités commerciales. elle reprend donc qu'au 12és sous l'impulsion de 3 élements:
-les croisades: car les croissades ont ouvert les routes de commerce entre l'Orient et l'Occident.
-les foires: elles apparaissent au 11é s et elle se tiennent 6 fois par an. elle donnait lieu a des reunions de marchandpendant 6 semaines. cela impliquait de développer des techniques comm adapté a ces rencontres, en particulier c'est la qu'est né la lettre de change, les compte courant et la comptabilité en partie double. de la même maniére c'est la qu'est né la première juridiction propre aux marchands. du coup est né le" jus mercatorum". c'est la qu'est apparu l'idée qu'il fallait un drt pour les commerçants.-le drt canonique: le drt canonique prohibé le recours au prêt a intérêt. du coup comme le drt canonique était puissant il a fallu que les banquier détourne cela. ils ont donc créer de nouveaux contrats qui contourné cette interdiction pour les marchands.
A partir du 13é s s'est développé les corporations (c'est une facon d'organiser un métier, par le biais d'une association qui reunisser descommerçants ou artisans d'une même profession, ayant pour objectif de réglementer la profession). ce système présenter l'avantage d'assurer la formation des jeunes, il prenait la défense d'une catégorie de commerçant, et en plus les corporations servait d'intermédiaire ac le pvr royale. le pb est que le corporatisme était aussi un facteur de hausse des prix, il y avait aussi une sorte de stagnat°technique car il progressé qu'entre eux.
Au 16é siécle il y a les consequences de la decouverte de l'amérique qui se fait sentir, et dc un développement des relations com mais aussi des pb financier en europe, qui s'amplifie ac le besoin de se déplacer. c'est dc la qu'apparait les bourses.
Entre le 16é et le 18é s, l'évolut° du drt com est marqué par la doctrine de Colbert, par bun fortinterventionnisme de l'E. trois interventions:
-l'Edit de Charles 9 en 1563: il crée les tribunaux consulaire. ce sont des tribunaux régit par le systéme de l'échevinage.cad qu'elle est composé d'un juge professionnel et quatres élues . ces marchands élues ont les appelé des consuls
-les ordonnances de Colbert: la première qui concerne le commerce de terre (1673) et la seconde rédigé en 1681 quiportait sur le commerce maritime.
-l'édit de Turgot qui date de 1776 qui supprime les corporations au nom de la liberté du commerce. il a supprimé les corporations, mais ac les contestation elles ont étaient rétablis avant la fin de l'année.
A la fin de l'ancien régime le drt com ne correspond plus aux attentes, a cause du début de l'industrialisation, l'expansion coloniale. tous se multiplie et...
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