L’Etat du Kourou, dont la spécialité locale est une boisson alcoolisée nommée « Champlo », a récemment rejoint l’OMC. Suite à cette adhésion, le Kourou a réduit ses droits de douane à l’importation, ce qui s’est traduit depuis par une concurrence féroce de la part de nouveaux concurrents, le « Jata » et le « Gally », provenant respectivement du Jerou et de Zalem, qui sont tous deux également membre de l’OMC.

Ces deux derniers menacent le Kourou de saisir l’ORD de l’OMC, aux motifs : que celui-ci appliquerait une fiscalité supérieure à leur produit par rapport au produit national que la réglementation de Kourou, leur imposant un étiquetage avec des consignes précises à respecter, est discriminatoire.

Des officiels du gouvernement du Kourou nous sollicitent, ils veulent notamment vérifier la licéité de leur action et la marge de manœuvre qui leur est offerte au regard du droit de l’OMC.

Afin répondre au gouvernement du Kourou, nous tenterons d’examiner les réponses aux questions suivantes : les produits importés en cause sont-ils des produits similaires, directement concurrents ou encore directement substituables au produit national ? les mesures auxquelles sont soumis les produits importés peuvent-elles être considérées comme discriminantes ou défavorisantes d’après l’article III du GATT de 1994 ?

Sur la similarité des produits importés par rapport au produit national, conformément à l’article III-2 du GATT de 1994.

L’article III-2 du GATT de 1994 met effectivement en avant une comparaison avec « des produits nationaux similaires » afin de déterminer si les taxes ou impositions intérieures diffèrent selon que les produits soient importés ou nationaux. A ce sujet, l’Organe d’appel a précédemment fixé des critères généraux pour tenter d’analyser la « similarité » pouvant exister entre différents produits, tels que : par les propriétés, la nature et la qualité des produits l’utilisation finale des produits les goûts et habitudes des