Cas pratique 1 :
Il s’agit ici de proposer une consultation aux parents d’Elvis, des personnes physiques majeures.
En l’espèce, Elvis, une personne physique majeure, connu pour son déséquilibre notoire et sa grande immaturité, a voulu jeté à Garance, sa cousine, qui est une personne physique, une casserole d’eau bouillante, mais elle a eu le reflexe de se recroqueviller pour qu’Elvis se renverse l’eau sur ses pieds. Il ne pourra donc pas concourir aux éliminatoires nationaux de saut en longueur, compétition dont il avait de grande chance de remporter.
Les relations en cause doivent s’apprécier au regard des faits concernant Garance et Elvis, mais aussi des possibles réparations du préjudice subis par ce dernier. Il n’est donc pas opportun d’analyser les cas étrangers à ces protagonistes. Ainsi, il existe une seule victime, Elvis : alors qu’il a un espoir de gagner une compétition de saut à la perche, ses pieds ont été ébouillantés, perdant ainsi une grande chance de succès.
Par conséquent, n’existant ni de contrat, ni d’obligation entre les deux parties, c'est-à-dire Garance et Elvis, qui sont des particuliers, la responsabilité en cause ne se circonscrit respectivement ni à la responsabilité contractuelle, ni à la responsabilité quasi-contractuelle. Il s’agit donc, par élimination, d’une responsabilité civile délictuelle, où Garance est l’auteur du dommage et Elvis, la victime.
Concernant Elvis : En voulant jeter une casserole d’eau bouillante sur Garance, il s’est ébouillanté. La casserole est considérée comme une chose, mais la responsabilité du fait de la chose est à exclure puisqu’Elvis en avait l’entière métrise, et que la volonté de nuire à sa cousine était de son propre fait et non celui de la chose.
Concernant Garance : C’est à dessein que pour se protéger, elle s’est recroquevillée afin qu’Elvis soit ébouillanté. Deux hypothèses sont envisageables : * Garance est mineure :
La responsabilité des parents du fait de leurs enfants peut être