Cas pratique

1870 mots 8 pages
Séance n°2 du TD droit Civil.

Cas Pratique n°1:

Il y a six ans auparavant Miley Circus avait rencontré à Nice un homme au nom de Robert Bibeurre, pour qui elle eu le coup de foudre. Afin d'officialiser leur union, ils se rendirent à Las Vegas (USA) où fit célébrer leur mariage. Un mois après leur retour de Las Vegas, Robert Bibeurre, époux de Miley, disparut soudainement. Elle entrepris donc des recherches par l’intermédiaire d'un détective privé. Les recherches se montrèrent fructueuse. En effet le détective privé transmit à Miley une adresse où se trouvait Robert Bibeurre. Elle se rendit donc à cette adresse.
Mais à cette adresse ne vivait pas uniquement Robert Bibeurre. En effet Robert Bibeurre c'était remarié en France 5 ans auparavant à Justine Bibeurre avec qui il avait des enfants.
Miley expliqua donc la situation à Justine , elle aussi épouse de Robert Bibeurre.
Robert bibeurre expliqua donc que son mariage avec Miley n'était pas valable en France, alors même que la loi française reconnaît le mariage à Las Vegas.
Suite à ces fait, Justine se posa trois questions concernant son mariage: Pourra-t-elle obtenir la nullité de son mariage ? Si oui, quels seront alors les effets sur son niveau de vie et celui de ses enfants ? Sa bonne foi sera-t-elle prise en compte ? Pourra-t-elle continuer à porter le patronyme de son mari qu'elle utilise comme nom d'artiste ?

Justine Bibeurre était l'épouse de Robert Bibeurre, notaire de profession, depuis cinq ans. Un jour Justine B. appris que son mari avait épousé 6ans plutôt à Las Vegas une femme au nom de Miley Circus.
Le mariage entre Robert Bibeurre et Miley Circus n'a jamais été dissout car Robert avait disparu du jour au lendemain, un mois après leurs mariage, sans donnée aucune explications et nouvelle à sa femme Miley Circus. Mais d’après Robert Bibeurre le mariage à Las Vegas n'est pas valable en France alors même qu'il avait reçu une ordonnance du juge français.
Suite à cette événement,

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