Td cas Alice : 1) Qu’elle est le régime d’imposition aux BIC de l’entreprise Alice ?L’activité de Mme Alice est la fabrication ainsi que la vente de meubles de cuisine design. On se base alors, pour qualifier le régime d’imposition, sur le CAHT sur la vente de biensLe régime d’imposition des BIC, dépend du chiffre d’affaires réalisé : ici, ce dernier s’élève à 860 000 €. (Rappelle des régimes : 176 00 = micro, entre 176 000 et 818 000 = réel simplifié…)Le CAHT étant supérieur …afficher plus de contenu…

Limite de l’amort436035103315Provisiona) Dotation aux dépréciations sur stock : déductible : rasb) Dotation à la provision pour perte de changeperte de change non prise en compte en compta pour le résultat au plan comptable mais elle apparait tout de meme dans un compte d’attente (4). En revanche en fiscalité elle doit apparaitre dans le résultat tout de suite. CSQ : il faut déduire la perte de change et réintégrer la provision pour perte de change qui a l’origine est comptable et n’a plus lieu d’etre au plan fiscal.c) la provision pour risque ecoq est déductible comptablement et non déductible fiscalement. La reprise : règle du parallélisme : la reprise est imposable en comptabilité mais non imposable en fiscalité, il faut donc la déduire.20010 200XPlus ou moins valus :a) Court terme = 2/3 sur 1 an puis 1/3 et 1/3 = 7 320*2/3 = 4 880 : étalementb) PVLT= 27 440- 9050 …afficher plus de contenu…

REINTEGRATIONS aa
Remuneration du travail de Nexploitant ou des associés (entreprises A1TR)
‘ I | Amortissements exeédentaires (art, 39-4 dur ) 2 ee |) [ Rage sets ec
8 3) Autres charges oe wpTaATES lwel 44 /| Take sur les véhicules des socigtés WG
By | (an 4auCG)) > | entreprises A118) ise:
$F) Fraction des loyers A inkégrer dans Ie cadre d'un | Ra | Part des loyers dispensée de réintégration | RB,
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CodwwTarci [MT Yo | pon cops non dctbles (cf, 2067-B1S)
Amends et pnaités Ws 8 Charges financidres (art. 391-3" et 212 bis)* | XZ
Reintégrations prévues & Particle 185 du CGI*
Tipit sur les sociétés (cf. page 9 de la notice