Sans titre 6Introduction :

La filiation est un lien de droit qui unit un enfant à son parent et qui entraine de nombreuse conséquence juridiques comme par exemple le nom de famille , autorité parentale , les parent son tenu d’un devoir d’entretien à l’égard de leur enfant . De plus l'établissement d’un lien de filiation entrée la création de droit successoraux , l’enfant peut hériter de ces parent les parent peuvent heurter des ces enfants . Le lien de filiation est le lien le plus important …afficher plus de contenu…

De plus a l’article Art. 311-1 al. 2 C. civ. « Les principaux de ces faits sont :1° Que cette personne a été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ;2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien ou à son installation (...) » Nous dispose des principaux faits qui démontrent l’existence d’une possession d’état . Il y a tout d’abord le traitement , est ce que l’enfant les vois comme ces véritable parent , puis nous avons la réputations , est ce que au yeux de la société et de la famille , la personne se comporte comme le parent de l’enfant et en dernier nous avons le nom est ce que l’enfant porte le nom de famille de ces …afficher plus de contenu…

En cas d’accouchement sous X, l’enfant est généralement remis aux services de l’aide sociale à l’enfance pour être adopté. Par la suite, la femme qui a accouché sous X et qui le regretterait, peut tout de même reconnaitre l’enfant par le biais d’une reconnaissance postnatale . En ce qui conserve le père biologique , la filiation se fait par la présomption de paternité cela signifie que le marie de la femme ayant accouché est présumé être le père de l’enfant né ou connu au cours du mariage énoncé a l’article
323 du code civil « L'enfant conçu ou né pendant le mariage a pour père le mari. » cela est en lien avec le devoir de fidélité annoncer a l’article 212 du code civil , les époux se