Cause

Pages: 2 (269 mots) Publié le: 1 février 2013
La cause n'existe pas en droit européen , purement FR , pose des difficultés .

§1 . En droit français

l'objet du contrat * : ce que les parties ont voulu , la cause est« dans quel but » , les parties l'ont voulu .
En droit , la cause pas phénomène qui engendre un autre . La cause c'est le but . 2 conceptions possibles du mot « but »

A)La diversitédes notions

cause objective ( abstraite )
Permet verifier existence de cause

Pourquoi ai-je voulu ce contrat ?
raison proche , but immédiat , « cosa proxima »
La causesera la même pour tous les types de contrat . Je vends un immeuble : avoir de l'argent .
La cause est la même tous types de contrat , caractère abstrait . Pas besoin rechercheintentions parties .
Cause de l'obligation ( obligation de l'acheteur est de payer et la cause est d'être propriétaire )

Cause subjective ( concrète)
Verifie licéité du contratla raison lointaine , le mobile caché , motifs personnels ( raison lointaine d'être proprio d'un code civil est de réussir ses examens )
elle varie selon le type de contrat
aspectconcret
cause du contrat et non de l'obligation


B) Combinaison des notions

Article 1108
Article 1131 , cause existe et doit être licite .
La cause existelorsque l'on chercher l'existence de la cause , on recherche si l'obligation de l'un a bien une contrepartie .
Combinaison des deux notions par la doctrine , théorie dualiste . CCdeux exigeances : cause licite et existence de la cause .

Recherche liceité avec cause objective : impossible . Uniquement pour verifier existence de la cause !
Rechercheliceité avec cause subjective : possible

Arrêt 12 Juillet 1989
CC° dit que le contrat avait une cause objective valable mais sa cause subjective était illicité , donc contrat nul .
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