Cctp
C.C.T.P.
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Maître d'ouvrage : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire (SIEL) 5, rue Charles de Gaulle - 42021 SAINT-ETIENNE cedex 1 Tél. : 04 77 43 89 00 Fax : 04 77 43 89 53 e-mail : siel@siel42.fr
SOMMAIRE
ARTICLE 1.
1.1. 1.2. 1.3. 1.4.
DÉFINITION DE LA PRESTATION
Description des ouvrages Domaine d'intervention Consistance des travaux Conditions générales d’exécution
3
3 3 3 3
ARTICLE 2.
2.1. 2.2.
NORMES ET RÈGLES TECHNIQUES
Normes Règles techniques
4
4 5
ARTICLE 3.
3.1. 3.2. 3.3. 3.4. 3.5. 3.6. 3.7.
ETUDES D’EXECUTION
Visite préalable Dossier d’étude préliminaire Dossiers techniques et administratifs divers Dossier d’étude définitive Dossier d'autorisations de passage Présentation informatique des études d'exécution Éclairage artistique des monuments et sites
6
6 6 7 8 9 9 10
ARTICLE 4.
4.1. 4.2. 4.3. 4.4. 4.5. 4.6. 4.7. 4.8. 4.9. 4.10. 4.11. 4.12. 4.13. 4.14. 4.15. 4.16. 4.17.
REALISATION DES TRAVAUX
Terrassements et tranchées Pose de câbles Pose de supports d'éclairage public Lanternes Luminaire ou lanterne posé en façade Raccordements - Branchements Luminaire posé sur un candélabre Luminaire posé sur poteau Dépose et suppression des foyers existants Mise à la terre des installations Tableau EP Ballasts - Amorceurs Coffret EP Raccordement des tableaux d'Éclairage Public Ensemble de commande et de comptage Contrôles - Mesures - Essais Provenance et qualité des matériaux
10
10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10 10
ARTICLE 5. ARTICLE 6.
CONTROLE PAR LE MAITRE D’OUVRAGE DEROGATIONS AUX TEXTES GENERAUX
10 10 10 10 28
ANNEXE I AU CCTP ANNEXE II AU CCTP ANNEXE III AU CCTP
CCTP Éclairage Public 2005/2008 Lot NK Procédure Négociée
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