Cdvm2012

Pages: 124 (30932 mots) Publié le: 30 août 2013
MOT DU DIRECTEUR GENERAL PRESENTATION DU CDVM
1 - Missions et pouvoirs du CDVM

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11 13
13 14 14 14 14 14 15

2 - Gouvernance

3 - Organisation interne

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3.1 Organigramme 3.2 Evolution des effectifs 4.1 Projet RH 4.2 Formation et développement des compétences 4.3 Suivi du respect de la pratique déontologique 5.1 Eléments généraux 5.2 Analyse de la situation financière en 20126.1 Renouvellement de la certification du SMQ du CDVM selon les exigences de la norme ISO 9001 6.2 Exécution du plan d’audit du CDVM programmé en 2012

4 - Réalisations en matière de ressources humaines

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5 - Situation financière

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SOMMAIRE

6 - Système de management de la qualité

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17 17

8 - La gestion des risques

7 - Mise en place du dispositif de contrôle interne duCDVM

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19 19

9 - Systèmes d’information

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9.1 Mise en ligne du nouveau portail WEB CDVM 9.2 Lancement du projet SESAM

CHAPITRE I : LE MARCHE FINANCIER EN 2012
I. LE MARCHE BOURSIER

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2- Evolution de la capitalisation boursière 4- Typologie des investisseurs 3- Evolution du volume des transactions

1- Evolution des indices

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4.1Investissement national versus étranger 4.2 Investissement personnes morales versus personnes physiques 4.3 Structure de l’investissement national

CDVM - RAPPORT ANNUEL - 2012

3

5- Investissements étrangers à la Bourse de Casablanca II. L’APPEL PUBLIC A L’EPARGNE 1- Les opérations sur titres de capital
1.1 Les augmentations de capital 1.2 Les opérations d’appel public à l’épargne réaliséesaccessoirement au Maroc 1.3 Les offres publiques 2.1 Les émissions obligataires 2.2 Les émissions de titres de créances négociables

26 28 28
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V. LES CHIFFRES CLES DES PRODUITS DE GESTION COLLECTIVE
1. Les OPCVM
1.1 Les OPCVM dans l’économie marocaine 1.2 Evolution globale de l’actif net 1.3 Evolution de l’actif net des OPCVM en 2012 1.4 La répartition des OPCVM par catégorie 1.5Les investisseurs dans les OPCVM

44
44
44 45 45 46 48

2. Les émissions des titres de créances

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3. Les OPCR

2. Les FPCT

49 50

CHAPITRE II : LES CHIFFRES CLES DES INTERVENANTS ET DES PRODUITS
I. LES SOCIETES DE BOURSE

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35 36 36

CHAPITRE III : LA REGULATION
I. PROJETS DE LOIS

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53 53 55 56 54

2. Les indicateurs d’activité
2.1 Le chiffre d’affaires2.2 Le résultat net 2.3 Le fonds de garantie

1. La vie juridique et sociale des sociétés de bourse

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2. Gestion pour compte de tiers

1. Entreprises de marché

3. Opérations et informations financières II. PROJETS DE TEXTES D’APPLICATION

II. LES TENEURS DE COMPTES 2. Nombre de comptes titres relatifs aux valeurs mobilières III. LE DEPOSITAIRE CENTRAL 2. Evolution de l’activité 1.Evolution des encours
2.1 Evolution des flux dénoués par le Dépositaire central 2.2 Administration des titres par le Dépositaire central

37 38 39 41
41 41

1. Actifs en conservation

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CHAPITRE IV : LE CONTROLE ET LA DISCIPLINE DU MARCHE
I. LE CONTROLE DE L’INFORMATION FINANCIERE 2. Le contrôle de l’information importante 1. Contrôle des publications financières effectuées en 201258
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63 65

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IV. LES SOCIETES DE GESTION 1. Les sociétés de gestion d’OPCVM 2. Les sociétés de gestion de FPCT
1.1 La vie juridique et sociale 1.2 Indicateurs d’activité

42 42 43
42 42

6. Sensibilisations et accompagnement des émetteurs II. LE CONTROLE DES INTERVENANTS 1. Le contrôle des sociétés de bourse et des teneurs de comptes
1.1 Missions d’inspection1.2 Suivi des sociétés de bourse et des teneurs de comptes

5. Les déclarations de rachat

4. Les déclarations de franchissement de seuils

3. Le contrôle du respect des règles déontologiques

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62

3. Les sociétés de gestion d’OPCR

43

4

CDVM - RAPPORT ANNUEL - 2012

CDVM - RAPPORT ANNUEL - 2012

5

2. Le contrôle de la société gestionnaire de la Bourse des Valeurs...
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