Dossier n° 2 : Client ALOBOS

Votre client :

La SARL ALOBOS, cliente du cabinet CECA depuis trois ans, a pour activité le négoce de fournitures de bureau pour les entreprises.
Elle dispose de trois magasins situés à Bordeaux, Bayonne et Paris. En outre, la société vend tous les mois des fournitures à un client établi à Lausanne (Suisse) ainsi qu’à un client établi à Séville (Espagne).

Concernant les opérations intra-communautaire, ALOBOS et ses différents partenaires ont systématiquement communiqué leur numéro d’identification.

La société possède ses propres services comptables. Le cabinet réalise essentiellement des travaux de vérification. Il participe aussi à l’élaboration des documents de synthèse.

La comptabilité est tenue à l’aide du logiciel SAGE Comptabilité ce qui favorise les échanges de fichiers.

Monsieur BLANC, le gérant, souhaite que le cabinet procède à un contrôle de la déclaration de TVA du mois de janvier 2010. Par ailleurs, il s’interroge sur les possibilités de télé-déclarer et télé-régler cet impôt. Il vous transmet le fichier comptable du mois (Alobos V10.mae).

Remarque importante : La société est soumise au régime du réel normal depuis sa création. Elle bénéficie du régime des exportateurs.

1ère mission : Vérification de la déclaration de TVA de janvier 2010

1. Après avoir imprimé l’état préparatoire à la déclaration de TVA de janvier 2010, procédez au contrôle de cet état. Vous établissez, sur le logiciel de votre choix, un tableau permettant de justifier chacune des sommes figurant sur ce document.

2. Téléchargez l’imprimé fiscal n° 3310-CA3 (n° CERFA 10963*12) ainsi que l’imprimé de demande de remboursement n° 3519 (n° CERFA 11255*08). Etablissez manuellement les deux documents.

3. Procédez à la comptabilisation de la déclaration. Les déclarations sont comptabilisées le dernier jour du mois d’imposition. La TVA correspondante est payée le 15 du mois qui suit par ordre de virement postal. Vous imprimez et