Cgv big bang céréales

Pages: 19 (4708 mots) Publié le: 17 août 2011
Nos conditions générales de vente
Mises à jour le 24/02/2011.
Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la société Big Bang Céréales, Société par Actions Simplifiés au capital de 10.000 euros, dont le siège social se situe 10, avenue Le Nôtre 78170 La Celle-Saint-Cloud immatriculé au R.C.S de Versailles sous le numéro : 2010 B 03557 - numéro de TVA :FR31525137022, et ses clients.
Adresse e-mail : bigbang@bigbangcereales.fr
Numéro de téléphone : 01 49 66 09 52 (prix d'un appel local)
Adresse postale de l'établissement principal : Big Bang Céréales - 7, avenue de l'Europe - 92310 Sèvres.
Préalablement à toute transaction, le client reconnait en avoir pris connaissance et déclare expressément les accepter dès lors qu'il clique sur le bouton "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente ".

Article 1 : Objet - Article 2 : Généralités - Article 3 : Caractéristiques des Produits - Article 4 : Prix - Article 5 : Commande - Article 6 : Rétractation - Article 7 : Paiement - Article 8 : Livraison - Article 9 : Réserve de Propriété et Transfert des Risques - Article 10 : Réclamations - Article 11 : Service Client - Article 12 :Responsabilité - Article 13 : Propriété Intellectuelle - Article 14 : Protection des données personnelles - Article 15 : Archivage - Preuve - Article 16 : Force majeure - Article 17 : Règlement des litiges.

1.  Objet 
Les Conditions Générales de Vente visent à décrire les modalités de vente à distance de biens et services entre Big Bang Céréales et le Client. Elles expriment l'intégralité desobligations et des droits des Parties. Le Client dispose de la faculté de les sauvegarder et/ou de les imprimer.

2.  Généralités
2.1.  Pleine capacité juridique du Client
Est Client, au titre des Conditions Générales de Vente, toute personne physique, âgée d'au moins 18 ans ou disposant de l'autorisation de la personne habilitée à la date de la validation de sa commande.
En cliquant surl'icône du Site " Valider le paiement ", le Client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s'engager au titre des Conditions Générales de Vente. 
2.2.  Identification client via un mot de passe
Lors de la première commande et afin de personnaliser son environnement, un identifiant et un mot de passe doivent être saisis par le Client. Un contrôle d'unicité et d'identifiant est alors effectuépar le système. En cas de perte du mot de passe, le Client peut cliquer sur le lien " Mot de passe perdu " depuis la page d'identification et saisir son adresse électronique. Le Client recevra son mot de passe à son adresse électronique.
Ce mot de passe ne sert en aucun cas à effectuer un quelconque paiement. 
Ce mot de passe, strictement confidentiel sera demandé au Client à chaque transaction.Le Client est seul responsable de son utilisation. 
2.3.  Champs d'application, opposabilité et durée des Conditions Générales de Vente
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et déclare expressément les accepter. Cette acceptation sera donnée à chaque commande dès lors que le Client a coché la case " J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente". 
En ce sens, le Client accepte sans réserve l'intégralité des stipulations prévues dans ces dites Conditions, à l'exclusion de toutes autres. 
Les Conditions Générales de Vente sont celles en vigueur sur le Site à la date de la validation de la commande par le Client. 
Les Conditions Générales de Vente sont valables pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits. Le fait que Big Bang Céréales ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des clauses des Conditions Générales de Vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites Clauses.
2.4.  Preuve
Sauf preuve contraire apportée par le Client, les systèmes d'enregistrement automatique de Big Bang Céréales sont considérés comme...
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