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Cgv big bang céréales

4708 mots 19 pages
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Nos conditions générales de vente
Mises à jour le 24/02/2011.
Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la société Big Bang Céréales, Société par Actions Simplifiés au capital de 10.000 euros, dont le siège social se situe 10, avenue Le Nôtre 78170 La Celle-Saint-Cloud immatriculé au R.C.S de Versailles sous le numéro : 2010 B 03557 - numéro de TVA : FR31525137022, et ses clients.
Adresse e-mail : bigbang@bigbangcereales.fr
Numéro de téléphone : 01 49 66 09 52 (prix d'un appel local)
Adresse postale de l'établissement principal : Big Bang Céréales - 7, avenue de l'Europe - 92310 Sèvres.
Préalablement à toute transaction, le client reconnait en avoir pris connaissance et déclare expressément les accepter dès lors qu'il clique sur le bouton " J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente ".

Article 1 : Objet - Article 2 : Généralités - Article 3 : Caractéristiques des Produits - Article 4 : Prix - Article 5 : Commande - Article 6 : Rétractation - Article 7 : Paiement - Article 8 : Livraison - Article 9 : Réserve de Propriété et Transfert des Risques - Article 10 : Réclamations - Article 11 : Service Client - Article 12 : Responsabilité - Article 13 : Propriété Intellectuelle - Article 14 : Protection des données personnelles - Article 15 : Archivage - Preuve - Article 16 : Force majeure - Article 17 : Règlement des litiges.

1. Objet
Les Conditions Générales de Vente visent à décrire les modalités de vente à distance de biens et services entre Big Bang Céréales et le Client. Elles expriment l'intégralité des obligations et des droits des Parties. Le Client dispose de la faculté de les sauvegarder et/ou de les imprimer.

2. Généralités
2.1. Pleine capacité juridique du Client
Est Client, au titre des Conditions Générales de Vente, toute personne physique, âgée d'au moins 18 ans ou disposant de l'autorisation de la personne habilitée à la date de la validation de sa commande.
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