Chap 1 droit TC1
Elle s’entoure souvent de concept qui peuvent être relativement proche : la morale, la religion, l’anarchie, l’arbitraire. Le droit s’inspire de la morale mais s’oppose à l’anarchie arbitraire. Quand on s’intéresse au droit on s’interroge sur les finalités du droit ; A quoi ça sert ? Pour aboutir à une def.
Finalités et définition du droit
Le rôle du droit dans la vie sociale et économique
A quoi sert le droit : à organiser la vie société.
Le droit défini les droits et les obligations de chaque individus afin de garantir la paix social et l’ordre dans la société. Le droit va mettre fin à une règle « œil pour œil dent pour dent » loi du Talion. Je te rendrais ce que tu me feras. L’essence du droit se trouve dans la morale et la religion qui l’on fortement inspiré. La notion du bien et de mal on l’a retrouve aussi en droit. Dans le code civil notion « bon père de famille », ex : gérer un budget en tant que bon père de famille, de manière pausé.
Les finalités du droit : Il intervint pour :
Protéger : Le droit est là pour protéger les individus entre eux contre des actes répréhensibles qu’un individu pourrait commettre contre un autre individu afin de faire respecter les libertés individuelles de chacun. Elle protège chacun contre les individus qui viendraient les agresser. Le droit va protéger les individus contre les agissements des entreprises. Le droit va protéger le consommateur contre une entreprise pratiquant des abus de faiblesse. Et protéger les entreprises entres elles (ex : concurrence déloyale)
Punir : Le respect du droit suppose que le non-respect/violation des règles soit sanctionné. L’objectif des sanctions diffère selon les juridictions (les tribunaux). Il y a des juridictions civile et pénal (répressive). La sanction civile c’est souvent des dommages et intérêt, il répare le préjudice causé par quelqu’un. Son objectif est la réparation. La juridiction pénale : le juge peut prononcer contre l’auteur du dommage demandé une amende